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Procès Verbal - 873 view
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Peyriac-Minervois.
Lien du pdf (Procès Verbal - 873 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 2 AVRIL 2026
Le 2 avril 2026 à 18 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Madame Denise GILS.
Présents : ALEMANY Manon, BLAMPAIN Raphaël, COSTE Philippe, DELPECH Pierre, DUMAS Joële, GILS Antoine, LEFRANCQ Arnaud, MERCIER Lorna, MERICSKAY Sylviane, MOUTON François, NISON Anne- Marie, PELLISSIER Anick, RICHOU Xavier, VOPEL Ronald.
Madame DUMAS Joële a été nommée secrétaire.
Madame BÈZES Mathilde, secrétaire générale, est désignée auxiliaire de séance.
APPROBATION PROCÉS-VERBAL
Le procès-verbal du 9 mars a été approuvé à l’unanimité des membres présents lors de la séance d’installation du nouveau conseil municipal qui s’est déroulé le 22 mars 2026.
Le procès-verbal de la séance d’installation du 22 mars 2026 a été établi le jour même sur le modèle fourni par les services de l’État et ensuite visé puis déposé en préfecture le 23 mars 2026.
PRÉEMPTIONS
- Maison d’habitation 43 avenue Ernest Ferroul et logement attenant 43 bis avenue Ernest Ferroul appartenant à Mme GUEROUT Véronique.
- Maison d’habitation 16 chemin du Breil appartenant à Mme BERRY Thérèse. La commune ne souhaite pas user de son droit de préemption.
DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE
Le Conseil Municipal donne son accord pour déléguer au Maire les pouvoirs prévus par l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Liste à annexer au PV pour tous les conseillers.
INDEMNITÉS DE FONCTION
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide de fixer le montant des indemnités suivantes : - Maire (Denise GILS) : 49% de l’indice brut 1027
- 1er adjoint (Arnaud LEFRANCQ) : 25% de l’indice brut 1027
- 2ème adjoint (Sylviane MERICSKAY) : 12% de l’indice brut 1027
- 3ème adjoint (Antoine GILS) : 12% de l’indice brut 1027
- 4ème adjoint (Joële DUMAS) : 12% de l’indice brut 1027
- Conseillère municipale (Lorna MERCIER) : 3.5% de l’indice brut 1027 (déléguée affaires scolaires) - Conseiller municipal (Xavier RICHOU) : 3.5% de l’indice brut 1027 (délégué R.H et urbanisme) - Conseillère municipale (Anne-Marie NISON) : 3.5% de l’indice brut 1027 (déléguée aide sociale) Vote : accordé à l’unanimité.
COMMISSIONS ET RÉFÉRENTS
❖ LES COMMISSIONS :
FINANCES : Responsable : Joële DUMAS
Membres : Xavier RICHOU, Philippe COSTE, Anick PELLISSIER.
TRAVAUX & ENVIRONNEMENT : Responsable : Arnaud LEFRANCQ Membres : Xavier RICHOU, François MOUTON, Raphaël BLAMPAIN, Pierre DELPECH. ÉCOLE : Responsable : Lorna MERCIER
Membres : Antoine GILS, Anne-Marie NISON.
TIERS LIEU, VIE QUOTIDIENNE : Responsable : Arnaud LEFRANCQ Membres : Manon ALEMANY, François MOUTON, Anne-Marie NISON, Sylviane MERICSKAY, Xavier RICHOU, Antoine GILS, Philippe COSTE, Anick PELLISSIER, Raphaël BLAMPAIN, Ronald VOPEL, Pierre DELPECH.
ASSOCIATIONS : Antoine GILS (titulaire) Arnaud LEFRANCQ (suppléant).
CULTURE : Responsable : Antoine GILS
Membres : Lorna MERCIER, Anne-Marie NISON, Manon ALEMANY.
FÊTES ET CÉRÉMONIES : Responsable : Sylviane MERICSKAY
Membres : Arnaud LEFRANCQ, Anne-Marie NISON, Raphaël BLAMPAIN, Joële DUMAS, Xavier RICHOU.
COMMUNICATION, INFORMATION : Responsable : Antoine GILS
Membres : Manon ALEMANY, Anick PELLISSIER.
BULLETIN MUNICIPAL : Responsable : Antoine GILS
Membres : Joële DUMAS, Lorna MERCIER, Anick PELLISSIER, François MOUTON, Raphaël BLAMPAIN.
P.L.U : Responsable : Denise GILS
Membres : Arnaud LEFRANCQ, Joële DUMAS, Sylviane MERICSKAY, Xavier RICHOU, Manon ALEMANY, Philippe COSTE.
PATRIMOINE : Responsable : Joële DUMAS
Membres : Philippe COSTE, Antoine GILS, Raphaël BLAMPAIN, Ronald VOPEL, Pierre DELPECH.
GESTION DE L’EAU (concernant le projet d’une retenue collinaire) : Responsable : Philippe COSTE Membres : Arnaud LEFRANCQ, Xavier RICHOU, Sylviane MERICSKAY, Pierre DELPECH, Lorna MERCIER.
APPEL D’OFFRES : Responsables (x3) : Arnaud LEFRANCQ, Xavier RICHOU, Philippe COSTE Suppléants (x3) : François MOUTON, Ronald VOPEL, Pierre DELPECH.
❖ REPONSABLES :
SÉCURITÉ ET RISQUES MAJEURS : Manon ALEMANY
PERSONNEL TECHNIQUE : Arnaud LEFRANCQ
PERSONNEL GESTION ADMINISTRATIVE et URBANISME : Xavier RICHOU
AIDE SOCIALE : Anne-Marie NISON
❖ RÉFÉRENTS :
FOYER : Sylviane MERICSKAY (titulaire), Joële DUMAS (suppléante)
COVALDEM : Joële DUMAS
ATD 11 : Antoine GILS
TEMPÊTE : Arnaud LEFRANCQ
DÉFENSE : Antoine GILS
❖ DÉLÉGUÉS :
SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE : Sylviane MERICSKAY (titulaire), Lorna MERCIER (suppléante)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CYLINDRAGE : Xavier RICHOU et Antoine GILS (titulaires) Pierre DELPECH et François MOUTON (suppléants)
SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES : Arnaud LEFRANCQ (titulaire), Denise GILS (suppléante) VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ETAT DETAILLE DES SUBVENTIONS 2025 - ART 65748 -
SUBVENTIONS 2026
A.D.E.P.A.P.E 100,00
A.F.D.A.I.M. 100,00
Amicale des Donneurs de Sang 250,00
Amicale des Sapeurs Pompiers 1 200,00
Amicale Laïque 2 500,00
APPPM (Ass Préservat° paysages patrimoine Mvois)
Ass. VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE 100,00
Association ALZHEIMER 100,00
Association Culturelle et Sportive Ecole de Peyriac 1 500,00
C.R.A.PA.M 470,00
Camins -Chemins Anciens du Minervois Audois 100,00
Club Bouliste Peyriacois 600,00
Club du 3ème Age (L'Age Heureux) 900,00
Comité des fêtes 2 500,00
Entr'aide Castans 100,00
Epicerie Solidaire Aude 200,00
F.N.A.C.A. 200,00
Haut Minervois Olympique FOOT 1 000,00
Histoire et Généalogie en Minervois 150,00
La Tripe du Bœuf
Les amis du Caporal Pacifique Louis Barthas 100,00
Les ateliers du Possible - Peyriac 300,00
Les Groles Trotteurs du Minervois 200,00
Les Restos du Cœur 300,00
Mouvement pour la Paix 100,00
Music Anim 350,00
Olympique Minervois XV (Rugby Caunes) 300,00
Secours Catholique 300,00
Secours Populaire 300,00
Sté d'Etude Scientifique de l'Aude 100,00
Syndicat Arrosage des Jardins A.S.L. 500,00
Syndicat de Chasse A.I.C.A. 600,00
Syndicat des pêcheurs - SCION Minervois 300,00
TELETHON - A.F.M. 100,00
USEP 350,00
Divers 2 000,00
TOTAL 18 270,00
Amicale Laïque : Antoine GILS sort de la salle le temps du vote de la subvention.
Association de Préservation des Paysages et du Patrimoine du Minervois (APPPM) : Il est évoqué l’intention d’établir une convention de partenariat avec cette association concernant « la subvention » versée en 2025 dans le but de faire vivre l’association et de permettre l’organisation de la fête du patrimoine. Une partie des fonds récoltés durant cette fête et dans les évènements à venir seront reversés à la commune pour aider le financement des travaux de l’église qui ont débutés fin 2025 avec, pour l’instant, une étude menée par un cabinet d’architecture de TOULOUSE.
Un débat est lancé concernant les 3 500 euros demandés à nouveau cette année : plus de 9 000 euros ont été récoltés lors de la fête du patrimoine (dont les 3 500 versés de l’an passé) : demander une entrevue avec Philippe PEREZ, Président de l’association, pour définir les modalités de la convention prévue et d’un potentiel versement de subvention qui est gelée jusque-là.
La tripe du Bœuf : La subvention de 400€ demandée est gelée en attendant de rencontrer les membres du bureau afin de connaître les projets de l’association qui auront lieu pour le village.
QUESTIONS DIVERSES
- Prochaines séances des conseils municipaux : lundi 20 avril (CFU et Budget), jeudi 21 mai. - Information transmise à Madame le Maire par le biais des services du Département : Le tonnage du pont de Trausse sur la RD35 sera relevé à 12 tonnes à la fin des travaux de confortement en cours. Une dérogation sera prévue pour les véhicules de secours qui emprunte ce passage très occasionnellement. - Demande écrite déposée par Anick PELLISSIER, Pierre DELPECH et Philippe COSTE pour consulter et prendre copie des documents (PV de CAO, délibérations, analyses des offres) concernant les travaux suivants : la cantine scolaire, le local associatif, le parking de l’espace de loisirs ainsi que l’aire de camping-car.
La séance est levée à 20h00.
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 20 AVRIL à 18H00