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Déliberation - 420 view
Document publié le Mercredi 27 juillet 2016 par la commune de Peyriac-Minervois.
Lien du pdf (Déliberation - 420 view)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 9MAI 2016
L’an deux mil seize et le 9 Mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Madame Denise GILS.
Présents : ALEMANY Brigitte, ALLIER Stéphane,GILS Bernard,GRINO Sylvie, LAPEYRE Denis, LOUVEAU Solveig, PAPINESCHI Véronika, PRÉVOTEAU Gisèle, RICHELME-DAVID Suzanne, VILA Charlotte.
Absents excusés : VILA Didier
RICHOU Xavier a donné procuration à GILS Denise
LEFRANCQ Arnaud a donné procuration à LAPEYRE Denis
PELTIER Julien a donné procuration à LOUVEAU Solveig
Sur proposition de la Présidente, MmeRICHELME-DAVID Suzanne est désignée secrétaire de séance.
APPROBATIONCOMPTE RENDU
Lescomptes rendus desConseils Municipaux du 29 Févrieret 4 Avril sont approuvés.
S.I.G DUCOLLÈGE DE RIEUX MINERVOIS
Après la clôture du Syndicat Intercommunal de Gestion du Collège de Rieux Minervois il convient de délibérer pour l’affectation de l’actif. Le montant de 14 074.86 € est reversé à la commune de Rieux Minervois qui attribuera cette somme au foyer éducatif du collège pour les activités 2016.
ACQUISITION FONCIÈRE
Dans le cadre de la convention de projet urbain partenarial pour l’opération d’aménagement des lotissements « Le Bellevue » la commune va lancer la démarche d’acquisition des bandes de terrain qui ont été nécessaires à l’élargissement du Chemin de la Ginestière.
TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES 2016
Le tirage au sort des jurés d’assises 2016 a été effectué :
COMMISSION CULTURE
Un spectacle de théâtre« Vagabondages » sera présenté le 27 juillet 2016 en plein air sur la commune par Les Gadjés. La Mairie gèrera l’organisation de cette manifestation. 2
PROJET SÉCURITÉ RD11
Les travaux de revêtement de la route départementale sur la traversée du village ainsi que la subvention d’investissement sollicitée pour le projet d’aménagement de sécurité(plateau surélevé devant les écoles) n’ont pas été retenus pour 2016 par le Conseil Départemental. Le projetglobal sera donc reporté sur l’exercice 2017. Une demande de renouvellement de financement sera déposée au Département.
Une rencontre avec le Maître d’œuvre aura lieu prochainement pour finaliser le dossier.
JARDIN PUBLIC
Les travaux d’aménagement du jardin /aire de jeux au centre du village sont en cours. Un règlement sera rédigé avant son ouverture et notamment l’utilisation privative de cet espace ne sera pas autorisée. Celui-ci sera fermé tous les soirs.
Plusieurs noms pour le jardin seront proposés à la population sur le prochain bulletin municipal, le choix définitif aura lieu après synthèse des avis reçus.
TRAVAUX EGLISE
- Une première tranche de travaux sera lancée pour la réfection des diverses toitures et du clocher de l’église conformément au diagnostic réalisé par une entreprise spécialisée. Ce chantier pourrait démarrer fin août / début septembre.
- L’aménagement du coin cuisine (frigo, plan de travail, évier et plaque électrique) au foyer municipal est prévu dans la première quinzaine d’août.
- Un projet de réalisation de deux emplacements pour camping-car dans le secteur du boulodrome sera étudié.
ZÉRO PHYTO
Le Conseil Municipal décide de s’engager en faveur de la réduction des pesticides sur la commune en adhérant à la charte régionale « Objectif zéro phyto dans nos villes et villages » proposée par la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles (FREDON). Un plan d’action sur les espaces publics, des formationspour les agents communaux ainsi que des informationspour les administrés seront mis en œuvre.
RESSOURCES HUMAINES
Le Conseil Municipal valide un avancement de grade par ancienneté. L’adjoint du patrimoine 2 ème classe sera nommé au grade d’adjoint du patrimoine 1 ère classe.
- Jeudi 2 juin à 18h à la Maison des Associations de Peyriac-Minervois : réunion cantonale des maires et conseillers municipaux en présence de Mr PEREZ Jean-Claude, Député et Mr VIOLA André, Président du Conseil Départemental.
- La séance du Conseil Municipal du 5 septembre est déplacée au 12 septembre.
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 6 JUIN à 20h 30