Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 598 view
Déliberation - 420 view
Compte-Rendu - 449 view
Ordre du Jour - 522 view
Compte-Rendu - 689 view
Procès Verbal - 873 view
Compte-Rendu - 542 view
Compte-Rendu - 674 view
Compte-Rendu - 533 view
Compte-Rendu - 447 view
Déliberation - 878 view
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Peyriac-Minervois.
Lien du pdf (Déliberation - 878 view)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 mai 2026
Liste des délibérations
26/22 Fonds de concours FPIC (2023, 2024 et 2025).
Adoptée à l’unanimité.
26/23 Approbation de l’actualisation du P.C.S.
Adoptée à l’unanimité.
26/24 Règlement intérieur du Conseil Municipal.
Adoptée à l’unanimité.
26/25 Protection fonctionnelle élu / assurance SMACL.
Adoptée à l’unanimité.
26/26 Cession bande de terrain pour voirie au profit de la commune. Adoptée à l’unanimité.
26/27 Subvention exceptionnelle, association « les Farfaillous de l’Aude ». Adoptée à l’unanimité.