Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche CM du 28 octobre 2022
Conseil Municipal - Affiche CM du 18 novembre 2024
Conseil Municipal - Affiche CM du 8 avril 2022
Conseil Municipal - CM du 4 fevrier 2022
Conseil Municipal - Affiche reunion CM du 4 fevrier 2022
Conseil Municipal - Affiche CM du 12 février 2021
Conseil Municipal - Affiche CM du 10 fevrier 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 10 fevrier 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 13 novembre 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 16 novembre 2023
Conseil Municipal - Affiche CM du 4 novembre 2022
Document publié le Vendredi 4 novembre 2022 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 4 novembre 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Famille,
À
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles L 2121-7,
L 2121-9,
L 2121-10
et L 2121-11
du
Code
Général des
Collectivités
Territoriales)
Le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
à
la
séance
du
28
octobre
2022,
le
Conseil
Municipal,
conformément
à
la
Loi,
délibérera
quel
que
soit
le
nombre
de
membres
présents.
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
vendredi
4
novembre
2022
à
18
heures
précises.
À
Servoz,
le
28
octobre
2022.
Ordre
du
jour :
Session
ordinaire
e
Approbation
des
comptes
rendus
des
deux
dernières
séances
e
Etat
civil
e
Urbanisme
—
Foncier
:
+
Autorisations
d’urbanisme
+
Installation
d’un
portail
et
d’une
rampe
d’accès
pour
personne
à
mobilité
réduite
à
l’école
: autorisation
d’urbanisme
+
Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
e
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives
:
+
Renouvellement
de
la convention
pour
recours
à une
collaboratrice
occasionnelle à
titre bénévole
+
Adoption
de
la convention
relative
au
déplacement
en
souterrain
des
réseaux
de
communications
électroniques
avec
la Société
Anonyme
ORANGE
+ Approbation
du
contrat
d’entretien
annuel
pour
la
chaudière
relative
à
l’extension
des
locaux
du
bâtiment
périscolaire
+
Modification
des
horaires
d’ouverture
de
l’agence
postale
communale
+
Adoption
de
la convention
d’occupation
d’un
jardin
familial
à titre
précaire
et révocable
avec
la micro-crèche
Wild
Child
+
Dénomination
de
la salle
multi-activités
sportives
+
Renouvellement
de
la
convention
d’implantation
d’un
point
de
regroupement
pour
la
collecte
des
déchets
ménagers
et assimilés
avec
la copropriété
des
Balcons
de
Servoz
+
Approbation
de
la Convention
Territoriale
Globale
entre
la Caisse
d’Allocations
Familiales
de
Haute-Savoie
et
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
et ses
communes
membres e
Affaires
financières
:
+
Modification
des
redevances
d’occupation
temporaire
du
domaine
public
+
Application
d’un
tarif
pour
la
vente
de
livres
et
d’un
fonds
de
cartes
postales
et
clichés
provenant
de
la
collection
d’«
Edimontagne
»
+
Application
des
tarifs
pour
la soirée
choucroute
du
26
novembre
2022
+
Travaux
en
régie
pour
l’année
2022-
détail
des
travaux
+
Instauration
de
participations
horaire
et
journalière
pour
la
mise
à
disposition
de
salles
aux
associations
sportives
+
Approbation
de
la
convention
pour
la
fabrication
et
la
livraison
journalière
de
repas
pour
les
enfants
du
restaurant
scolaire
avec
la cuisine
centrale
de
Chamonix
Mont-Blanc
e
Affaires
scolaires
et
périscolaires :
+
Renouvellement
du
projet
éducatif
de
territoire
(PEdT)
e
Marchés
publics :
+
Renouvellement
de
l’adhésion
aux
groupements
de
commandes
pour
:
“
la fourniture,
la fabrication,
le transport
et
la mise
en
œuvre
de
produits
bitumeux
“
les
travaux
de
signalisation
horizontale
+
Adhésion
au
groupement
de
commandes
dans
le
cadre
des
contrats
d’assistance
administrative
pour
la
rédaction
d’actes
+
Attribution
du
groupement
de
commandes
pour
les petits
travaux
de
plomberie,
chauffage,
ventilation,
sanitaire
+
Travaux
de
restauration
des
intérieurs
de
l’église
Saint-Loup
— lancement
de
la consultation
des
entreprises
+
Travaux
d’amélioration
des
performances
énergétiques
de
l’ancienne
mairie
— lancement
de
la consultation
des
entreprises
+
Consultation
pour
la rénovation
énergétique
de
la mairie
et
création
d’un
réseau
de
chaleur jusqu’à
la caserne
des
pompiers
et l’église — choix
du
fournisseur
e
Personnel
communal
:
+
Création
d’un
emploi
d’agent
polyvalent
saisonnier
à temps
complet
pour
renforcer
le service
technique
durant
la saison
d’hiver
+
Réorganisation
du
service
enfance
suite
à l’ouverture
de
l’extension
des
locaux
de
la restauration
scolaire
et
de
la garderie
périscolaire
ainsi
que
la création
d’une
salle
multi-activités
sportives :
“
modification
du
temps
de
travail
de
deux
emplois
permanents
d’adjoint
territorial
d’animation
à temps
non
complet
(supérieure
à 10
%
du
temps
de
travail
initial)
: augmentation
du
temps
de
travail
“
modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
territorial
d’animation
à
temps
non
complet
(inférieure
à
10
%
du temps
de travail
initial)
: augmentation
du
temps
de
travail
+
Participation
à
la
médiation
préalable
obligatoire
dans
certains
litiges
de
la
fonction
publique
mise
en
œuvre
par
le Centre
de
Gestion
de
la Haute-Savoie
e
Questions
et informations
diverses
Le
Æ
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.fr
ÉÀ
: 04
50
47
21
51.