Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 02 DECEMBRE 2025 A
Ordre du Jour - AFFICHAGE ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 08 10 2024 AFFICHAGE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM 10 09 2024 AFFICHAGE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM DU 18 MARS 2025 AFFICHAGE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 01 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 08 JUILLET AFFICHAGE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 08 JUILLET AFFICHAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Sisneauville
ISNEAUVILLE,
le
1°'
juillet
2025
DEPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE ROUEN
Canton
de BOIS-GUILLAUME
MAIRIE
D'ISNEAUVILLE
Tél : 02-35-60-57-85
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
Mairie,
le :
MARDI
08
JUILLET
2025
à
20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
appel
nominal,
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent,
3.
Administration
de
la
ville,
fonctionnement
des
instances,
décisions
de
la
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal,
À -
Budget :
a)
-
Marché
à
procédure
adaptée
01/2025:
Création
d'une
salle
modulaire
pour
les
mariages
et
le
Conseil
Municipal
avec
accessibilité
PMR
et travaux
VRD
- Attribution.
b)
-
Emprunt:
Choix
après
la
consultation
des
établissements
financiers,
autorisation
à
Madame
la Maire
pour
la signature
de
la proposition
de
financement.
c)
-
Décision
Modificative
N°01
: Section
investissement.
B
-
Urbanisme
: Lotissement Les
Jardins
du
Mesnil
1
et
2
- Acquisition
provisoire
à
titre
gratuit
d'une
parcelle
à
usage
d'un
transformateur
électrique.
C - Métropole
Rouen
Normandie
: Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
du
12
mai
2025
relatif
au
transfert
de
la
piste
d'athlétisme
située
dans
le stade
Jean
Adret
à SOTTEVILLE
LES
ROUEN
suite
à
la
délibération
du
Conseil
de
la
Métropole
la déclarant
d'intérêt
métropolitain
D
- Commissions
communales
: mise
à jour.
4,
Rapports
des
commissions,
5.
Questions
et
informations
diverses
La
Maire,
Sylvie
LAROCHE