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Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 08 10 2024 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
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ISNEAUVILLE,
le
30
septembre
2024
DEPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE ROUEN
Canton
de BOIS-GUILLAUME
MAIRIE
D'ISNEAUVILLE
Tél : 02-35-60-57-85
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
Mairie,
le
:
MARDI
08
OCTOBRE
2024
à
20
H
00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
appel
nominal,
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent,
3.
Administration
de
la
ville,
fonctionnement
des
instances,
décisions
de
la
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal,
A-
Budget:
Demande
de
l'Ecole
de
Musique
BBI
-
Participation
de
la
ville
à
l'investissement
en
instruments
et
matériels
pédagogiques
B-
Demandes
de
subvention
à
la
Métropole
Rouen
Normandie
au
titre
du
Fonds
d'Aide
à
l'Aménagement
et
du
Fonds
d'Aide
aux
communes
pour
l'investissement
Local
C-
Budget
: Décisions
modificatives
D-
Budget
: Admission
en
non-valeur
: délégation
du
Conseil
Municipal
à
Madame
la
Maire
E-
Budget
et
Personnel
: Adhésion
à
la
participation
santé
pour
le
risque
« prévoyance
»
4,
Rapports
des
commissions,
5,
Questions
et
informations
diverses.
La
Maire,
Sylvie
LAROCHE