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Déliberation - Fiche des deliberations 14 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ponsas.
Lien du pdf (Déliberation - Fiche des deliberations 14 05 2025)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Logement,
Commune
de
PONSAS
(Drôme)
PONS
A2
Cormune
de
FICHE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
mai
2025
Nombre
de
membre
en
15 |
Date
de
la
convocation
|
06
mai
2025
exercice Nombre
de
membres
présents
|
14 | Date
d'affichage
15
mai
2025
N°
délibération
Objet
de
la délibération
2025-11
Autorisation
de
dépôt
d’un
permis
de
construire
pour
la
réhabilitation
de
l’école
POUR
: 14
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
2025-12
Demande
d'appui
technique
et aide
financière
pour
des
travaux
d'économies
d'énergie
auprès
du
Territoire
d’Energie
Drôme
- SDED
- Projet
de
réhabilitation
de
l’école
et aménagement
d’une
cantine
dans
la maison
Bombrun
POUR
: 14
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
2025-13
Le
:
x
Cession
à titre
gratuit
d’un
barnum
par
la Région
Rhône-Alpes
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
2025-14
Choix
de
l’entreprise
pour
la reprise
des
concessions
en
état
d'abandon
dans
le cimetière
communal
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 3
2025-15
Règlement
intérieur
cantine
et garderie
scolaires
POUR
: 14
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
2025-16
Tarifs
cantine
et garderie
scolaires
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
2025-17
Décision
modificative
N°1
- Budget
général
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
2025-18
Approbation
du
rapport
d'activité
du
Syndicat
Départemental
de
TéléVision
de
la
Drôme
pour
2024
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
2025-19
Mise
à jour
de
la
liste
des
collectivités
adhérentes
au
Syndicat
Départemental
de
TéléVision
de
la
Drôme
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
2025-20
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
de
la
Drôme
dans
le
cadre
de
la
politique
routière
—- Amendes
de
police
POUR
: 14
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
Affiché
le
15
mai
2025