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Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2023 03 29 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
1 / 2
Conseil Municipal du 29 mars 2023
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Séance du conseil municipal du 1er mars 2023 : approbation du procès-verbal
2/ Elections CCAS
3/ Cybersécurité : Convention avec Mégalis Bretagne
EDUCATION
4/ Mise à disposition de locaux RIPAM-LAEP – Avenant à la convention
5/ Contrat d’association avec les écoles privées Saint Joseph et Saint Gilles - Année 2022
6/ Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques et privées extérieures
7/ Participation aux frais des classes spécialisées
8/ Subvention « arbre de Noël » et « sorties pédagogiques »
9/ Allocation fournitures scolaires
10/ Subvention aux associations de parents d’élèves (Amicales)
11/ Crédit budgétaire pour le R.A.S.E.D
12/ Crédit budgétaire pour EDI Ecole Privées St Joseph et St Gilles (Adaptation scolaire et
scolarisation des élèves Handicapés)
RESSOURCES HUMAINES
13/ Mise à jour du tableau des emplois : création d’emplois et suppression d’emplois
13.1/ Lignes directrices de gestion poursuite de la pérennisation des emplois : création
d’emplois
13.2/ Suppression d’emplois
13. 3/ Création d’un emploi sous contrat d’apprentissage au sein du service espaces verts 14/ Compte Personnel de Formation - fixation des modalités de mise en œuvre
15/ Commune - Rapport annuel sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
FINANCES
16/ Ecole St Gilles de Mériadec : demande de subvention d’équipement pour du matériel
informatique
17/ Affectation du résultat de l’année 2022
18/ Subvention de fonctionnement au CCAS
19/ Taux de fiscalité directe locale 2023
20/ Actualisation de l’autorisation de programme AP-1 « extension de la salle Nicolazic »
21/ Actualisation de l’autorisation de programme AP-2 « schéma pistes cyclables »
22/ Actualisation de l’autorisation de programme AP-3 « complexe sportif Jean Le Carrer »
23/ Actualisation de l’autorisation de programme AP-4 « rénovation énergétique de l’école
publique » 2 / 2
24/ Budget primitif 2023
25/ Régie de recettes « photocopies et produits divers » : vente d’affiches
26/ Subventions aux associations de Pluneret et Mériadec
27/ Comité des fêtes de Mériadec : subvention d’équipement
28/ Comité des fêtes de Pluneret : subvention
29/ Association musicale de Mériadec : subvention
30/ Association Festerion Ar Brug : subvention
31/ Association Festerion Ar Brug : subvention Memes Tra
32/ Association sportive du collège de Kerfontaine : subvention
33/ Les piégeurs de ragondins : subvention
34/ Association Ty Krapat : subvention
35/ Association Daddy’s country 56 : subvention
36/ Association Lever de rideaux : subvention
37/ Subventions aux associations extérieures
38/ La Croix Rouge : subvention
TRAVAUX
39/ Travaux piste cyclable – projet de conventions de mise à disposition de deux terrains
privés
MARCHES PUBLICS
40/ Travaux de rénovation et d’extension de la salle Nicolazic - Avenant général n°3
41/ Travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Germaine Tillion - Attribution
des marchés
42/ Travaux de réhabilitation d’un bâtiment existant pour transformation en Maison
d’Assistants Maternels - Attribution des marchés
43/ Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT :
compte-rendu des décisions n°2023-14 à 2023-42 inclus