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Ordre du Jour - CM 2024 07 03 ODJ
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 07 03 ODJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Page 1 sur 1
Conseil Municipal du 3 juillet 2024
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Séance du conseil municipal du 15 mai 2024 : approbation du procès-verbal
2/ Jardins de mémoire - prise de gestion par la commune
3/ Jardins de mémoire – achat du terrain par la commune
4/ Jardins de mémoire - classement dans le domaine public communal
FINANCES
5/ Décision modificative n° 2024/1 : création de l’opération 32 « centre technique municipal » et
inscription de crédits
6/ Collège de Kerfontaine – dotation d’accès aux équipements sportifs année scolaire 2023/2024
7/ Gestion de Mériadec 2023
8/ Association SENDO Club - demande de subvention exceptionnelle
RESSOURCES HUMAINES
9/ Pôle éducation / service restaurant scolaire : modification de la durée hebdomadaire de service
10/ Services techniques : création d’un emploi
11/ Action sociale : revalorisation de la participation employeur pour le risque santé et pour le risque
prévoyance
12/ Indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés pour des élections
URBANISME
13/ Désaffectation et déclassement d’une parcelle communale en vue d’une cession à Mme RIO Martine
(SCI TY ARMOR) - 1 rue de Kérizan
14/ Cession d’une parcelle communale à Mme RIO Martine (SCI TY ARMOR) - 1 rue de Kérizan
15/ Cession du surplus de la parcelle communale AH 234 à l’Association Gabriel Deshayes (Résidence
Liorzig) - rue Georges BALLERAT
16/ Cession de parcelles communales à Mme HERVOUET Charlotte - 8 rue Georges BALLERAT
17/ Achat de la parcelle ZS 76 sise à Lanriacq aux consorts GOASMAT-HURTAUD
ENVIRONNEMENT
18/ Zones d’Accélération des Energies Renouvelables – définition des zones
TRAVAUX
19/ Ecrans anti-bruit : convention d’entretien de leurs abords
20/ Eclairage public : modification des horaires
CULTURE
21/ Méliscènes 2024/2025 - Nouvelle convention
MARCHES PUBLICS
22/ Travaux de réhabilitation d’un bâtiment existant pour transformation en lieu de fabrique culturelle -
Avenants généraux n°4 et n°5
23/ Travaux de rénovation et d’extension de la salle Nicolazic - Avenants généraux n° 21, 22, 23, 24, 25 et
26
24/ Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-
rendu des décisions n°2024-076 à 2024-100 inclus
25/ Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits : compte rendu des
décisions