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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20230925
Document publié le Lundi 25 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20230925)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Transports,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA STATION DES ROUSSES
HAUT-JURA
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du 25 septembre 2023
Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
LISTE DES DELIBERATIONS
PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Robert BONNEFOY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Claire CRETIN, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE-GRENIER, Michel PUILLET, Medhi VANDEL, Christophe VAZ TEIXEIRA, Amélie VION.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Catherine GARNIER (pouvoir à Nolwenn MARCHAND), Jean-Michel VANINI (pouvoir à Michel PUILLET).
ABSENTS : Sandrine VAUFREY.
Délibération n°2023/080 : Approbation du projet de Procès-Verbal - Approuvé à l’unanimité
Délibération n°2023/081 : Désignation des représentants au comité de programmation Leader 2023-2027 - Approuvé à
l’unanimité
Délibération n°2023/082 : Création et organisation du comité de partenaires dans le cadre des compétences de la
CCSR en tant qu’Autorité Organisatrice de la Mobilité - Approuvé à l’unanimité
Délibération n°2023/083 : Avenant n°1 à la convention services techniques Prémanon - Adopté à l’unanimité
Question 5: Instauration de la prime « pouvoir d’achat » - Ajournée
Délibération n°2023/084 : Régie intéressée – rapport technique hiver 2022-2023 - Prend acte à l’unanimité
Délibération n°2023/085 : Approbation du budget révisé de la régie intéressée 2022-2023 - Approuvé à l’unanimité
Délibération n°2023/086 : Convention Espace Nordique Jurassien pour la saison 2023-2024 - Adopté à l’unanimité
Question 9: Contrat de concession – choix du délégataire et approbation du contrat de concession - Ajournée
Délibération n°2023/087 : Avenant n°4 à la convention de délégation de service public relative aux activités nordiques
et à l’animation sportive et de loisirs de la Station des Rousses - Adopté à la majorité
Délibération n°2023/088 : Tarifs des activités hivernales pour la saison 2023-2024 - Adopté à la majorité – 2
Oppositions
Délibération n°2023/089 : Calendrier des activités hivernales pour la saison 2023-2024 - Adopté à la majorité
Délibération n°2023/090 : Calendrier 2024 de l’Espace des mondes polaires - Adopté à l’unanimité
Délibération n°2023/091 : Grille tarifaire 2024 de l’Espace des mondes polaires - Adopté à l’unanimité
Délibération n°2023/092 : Attribution de lots « entrées duo gratuites » pour l’Espace des mondes polaires - Adopté à
l’unanimité
Délibération n°2023/093: Calendrier d’ouverture des points d’informations de l’office de tourisme - Adopté à l’unanimité
Délibération n°2023/094 : Demande de classement de l’Office de tourisme en catégorie 1 - Adopté à l’unanimité
Question 18 : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Exonération de locaux à usage industriel et de
locaux commerciaux pour l’année 2024 - Ajournée
Délibération n°2023/095 : Liste des actes signés par le Président
Mis en ligne le : 03.10.2023
Auteur : N. MARCHAND,
Président de la CCSR