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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20251210 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20251210 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DE LA STATION DES ROUSSES
HAUT-JURA
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Séance du 10 décembre 2025
Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Robert BONNEFOY, Dominique BONNEFOY-CLAUDET, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Michel PUILLET, Medhi VANDEL, Jean- Michel VANINI, Sandrine VAUFREY, Amélie VION.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Philippe DEJTER (pouvoir à Antoine DELACROIX), Christophe MATHEZ (pouvoir à Delphine GALLOIS), Sandrine PHILIPPE-GRENIER (pouvoir à Sandrine VAUFREY).
EXCUSÉS : Claire CRETIN, Christophe VAZ-TEIXEIRA.
Numéro Objet Vote
2025/099 Approbation du projet de Procès-Verbal Approuvée à la majorité
2025/100 Convention de contribution de la SAEM SOGESTAR aux frais du service de transports collectifs Skibus Approuvée à l’unanimité
2025/101 Convention de contribution de la SAEM SOGESTAR SUISSE aux frais du service de transports collectifs Skibus Approuvée à l’unanimité
2025/102 Demande de subvention – Championnats de France de ski Nordique Approuvée à l’unanimité
2025/103 Reversement de la Compensation de la Part Salaire de la taxe professionnelle des communes (CPS) Approuvée à l’unanimité
2025/104 Consultation auprès des banques pour un emprunt pour le financement de la voie verte Approuvée à l’unanimité
2025/105 Décision modificative n°3 du budget principal « communauté de Communes » Approuvée à l’unanimité
2025/106 Décision modificative n°1 du budget annexe « Espace des Mondes Polaires » Approuvée à l’unanimité
2025/107 Décision modificative n°1 du budget annexe « Activités Eté-Hiver » Approuvée à l’unanimité
2025/108 Délibération d’ouverture de crédits pour le budget principal Approuvée à l’unanimité
2025/109 Délibération d’ouverture de crédits pour le budget annexe Espace des Mondes Polaires Approuvée à l’unanimité
2025/110 Délibération d’ouverture de crédits pour le budget annexe Maison Médicale Approuvée à l’unanimité
2025/111 Renouvellement de la convention de mise disposition du terrain communal pour la borne de recharge des véhicules électriques Approuvée à l’unanimité
2025/112 Régie intéressée – rapport technique activités été 2025 Approuvée à l’unanimité
2025/113 Pass’Sport – Patinoire EMP Approuvée à l’unanimité
2025/114 Décision de modification de la régie de recettes et d’avances « Espaces des Mondes Polaires » Approuvée à l’unanimité
Mis en ligne le : 17/12/2025
Auteur : N. MARCHAND,
Président de la CCSR 2025/115 Décision de création d’une sous-régie de recettes « restauration à l’Espace des Mondes Polaires » Approuvée à l’unanimité
2025/116 Décision de nomination du mandataire pour la sous-régie de recettes « restauration à l’Espace des Mondes Polaires » Approuvée à l’unanimité
2025/117 Proposition de soutien aux missions des CAUE et à leur rôle essentiel dans l’aménagement durable des territoires Approuvée à l’unanimité
2025/118 Liste des actes signés par le Président Actée
2025/119 Rapport des délégations du Président Actée