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Document publié le Lundi 3 décembre 2018
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
REUNION DE BUREAU
Lundi 3 décembre 2018
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Désignation de Monsieur Jérôme DESFORGES, Adjoint au Maire de Scy- Chazelles, non Conseiller métropolitain, au sein de la Commission Collecte, traitement et valorisation des déchets.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Adhésion de Metz Métropole à la Communauté Professionelle Territoriale de Santé de Metz et Environs et désignation d'un représentant.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature de contrats de coproduction (opéra-ballet "Orphée et Eurydice", spectacle musical "Le Petit Prince" et opéra "Carmen").
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 4 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°5.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 5 : Convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole : prolongation de 7 mois.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 6 : Provisions pour contentieux et risques - point 2018.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Versement par anticipation au vote du Budget Primitif 2019 d'avances sur contributions financières ou subventions auprès de divers organismes. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Prestations de services informatiques : mise à disposition d'un tiers de télétransmission des actes et tarifs forfaitaires.
Rapporteur : Monsieur Jean-Yves LE BER
Point n° 9 : Désignation du Directeur de la Régie de l'Eau de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 10 : Reversement aux communes des redevances R2 électricité et RODP provisoire gaz.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 11 : Charte d'engagement pour l'adaptation et l'atténuation du changement climatique dans le domaine de l'eau du bassin Rhin-Meuse.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 12 : Moulins-lès-Metz : Aménagement du Ruisseau de Montvaux et de l’Espace Naturel Sensible aux lieux-dits « La Saussaie » et « Le Pâquis » - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 13 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Affectation de l'Autorisation de Programme "Réseaux d'assainissement Eaux pluviales ".
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 14 : Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 15 : Instauration de nouveaux tarifs métropolitains au regard des compétences transférées au 1er janvier 2018.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 16 : Signature de l'accord de partenariat ADEME - Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 17 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession de deux parcelles situées rue des Potiers d'Etain à KILOUTOU.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 18 : Convention de mandat d'étude avec la SAREMM concernant la reconversion de la caserne Ranconval.
Rapporteur : Monsieur Lucien VETSCH
Point n° 19 : Plateau de Frescaty : Acquisition auprès de l'EPFL de l’ancien Camp de Tournebride.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 20 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de La Maxe : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 21 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 - Programmation 2018.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 22 : Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts par BATIGERE. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 23 : Garantie de Metz Métropole à Présence Habitat dans le cadre du dispositif des prêts de haut de bilan bonifiés de la Caisse des Dépôts.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 24 : Maintien de la garantie initialement accordée à BATIGERE au bénéfice de PRESENCE HABITAT concernant le Centre d'hébergement d'urgence et de réinsertion sociale rue Mazelle à Metz.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC Point n° 25 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 26 : Subvention pour des travaux concernant les menuiseries extérieures des communs et de sécurité sur la façade (chute de crépis et infiltration) sur la copropriété "Gabriel Pierné" située 1, 9 et 11 rue du Gabriel Pierné à Metz. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 27 : Projet de construction par BATIGERE MAISON FAMILIALE de 7 logements PSLA - 11 rue du Goullon à Metz : garantie d’emprunt - 1 cas.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 28 : Projet de création par l'Association CARREFOUR d'une auberge de jeunesse située Place du Roi George à Metz : demande de financement et de garantie d'emprunt.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 29 : Projet de réalisation de 52 pavillons jumelés sur les lots 1 à 5 de la ZAC des Côteaux 2 à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 30 : Projet de réalisation de 48 pavillons jumelés sur les lots 6 à 10 de la ZAC des Côteaux 2 à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 31 : Soutien de Metz Métropole au portage immobilier ciblé de la copropriété Bernadette.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Approbation des statuts de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Modification du Règlement intérieur.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Délégations du Conseil au Président.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 4 : Adoption d'une Charte de gouvernance entre Metz Métropole et ses Communes.
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc ROSIER
Point n° 5 : Fusion des deux Offices Publics de l'Habitat de Metz Métropole : Metz Habitat Territoire et l'OPH de Montigny-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL Point n° 6 : Plan Logement d'abord et lutte contre le sans-abrisme. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 7 : Contrat de Ville de Metz Métropole : rapport annuel Politique de la Ville 2017. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 8 : Plan de sauvegarde de la copropriété Bernadette à Metz-Borny - Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 9 : Plateau de Frescaty : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Pointe Sud ».
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 10 : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : bilan de la concertation et arrêt du projet.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 11 : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saulny : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de
Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 12 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Chieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 13 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gravelotte : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 14 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rozérieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 15 : Extension du périmètre du SIEGVO suite à la prise de compétence eau potable par la Communauté de Communes Pays Orne Moselle (CCPOM) - Cas des Communes de Moyeuvre-Grande et Moyeuvre-Petite.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 16 : Evolution des statuts du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Seille (SMAHS).
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 17 : Décision Modificative n° 3-2018, subventions aux budgets annexes, Autorisations de Programme et tableau des effectifs.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 18 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation du Budget Primitif 2019.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 19 : Attributions de compensation définitives 2018.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 20 : Rapport d'activité 2017-2018 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).
Rapporteur : Madame Martine MICHEL
Points divers.