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Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj conseil 18 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 18 décembre 2023
O R D R E D U J O U R
Arrêt du procès-verbal du Conseil métropolitain du lundi 2 octobre 2023.
Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune de Coin-sur-Seille. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Election d'un membre du Bureau.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Avis de l'Eurométropole de Metz à la proposition de composition régionale de la ' Conférence Régionale de Gouvernance de la Politique de Réduction de l'Artificialisation des Sols ' instituée conformément à la Loi n° n° 2023- 630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 6 : Rapport annuel d'activité de l'Eurométropole de Metz - Année 2022. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 7 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Rapporteur : Madame Christiane GREINER
Point n° 8 : Rapport annuel développement durable de l'Eurométropole de Metz - année 2023.
Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 9 : Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial - stratégie et plan d'action. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 10 : Exonération du versement Mobilité - Fondation Abbé Pierre. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 11 : Attributions de compensation définitives 2023.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 12 : Décision Modificative n°2-2023, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 13 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 14 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 15 : Rapports annuels 2022 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 16 : Délégation de service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Rapport annuel 2022.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 17 : Tarifs 2024 du Parc des Expositions et du Centre de Convention. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 18 : Tarifs 2024 du centre Metz Congrès Robert Schuman. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 19 : Tourisme d'affaires : Rapport annuel 2022 de Metz Congrès Robert Schuman.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 20 : Tourisme d'affaires : Rapport annuel 2022 du Parc des Expositions. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 21 : Redevance Spéciale : révision des tarifs.
Rapporteur : Monsieur Pascal HODY
Point n° 22 : Tarifs métropolitains en matière de voirie et espaces publics. Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 23 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2022.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 24 : Convention de gestion des places de stationnement des co-volumiers - Parking Maud'Huy.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 25 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2022.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN Point n° 26 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement des délégations de service public de la compétence " Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains ".
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 27 : Définition des systèmes d'endiguement et transfert de compétence optionnelle "à la carte" en matière de Protection contre les Inondations (PI) de l'Eurométropole de Metz vers le Syndicat Mixte Moselle Aval. Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 28 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2022.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 29 : Examen des rapports annuels des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Moselle TV et de la SAEML Eurométropole Metz Habitat -
Exercice 2022.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 30 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 31 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.