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Document publié le Mardi 28 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj conseil 28 09 2021 v2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL METROPOLITAIN
Mardi 28 septembre 2021
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Restitution de l’audit de l’OPH de Metz Métropole
Présentation par Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 2 : Création de la Société d'Economie Mixte Eurométropole de Metz Habitat (EMH).
Rapporteur : Madame Fatiha ADDA
Point n° 3 : Délibération de principe sur le projet de déploiement de l'hydrogène sur le territoire métropolitain présenté à l'ADEME dans le cadre de son appel à projets ' Ecosystèmes territoriaux hydrogène '.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 4 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 5 : Budget Supplémentaire 2021.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2021. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Fonds de concours : Adoption du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de concours 2021-2026 - Attribution d'une première tranche 2021 - Affectation de l'Autorisation de Programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité aux Communes.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : avis sur le projet de modification n° 1 du règlement.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 10 : Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chesny. Rapporteur : Monsieur Henri HASSER Point n° 11 : Modification du périmètre d'intervention des syndicats des eaux : SIEGVO et SERM.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 12 : Adoption du Schéma Directeur des Réseaux de Chaleur de Metz Métropole. Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 13 : Projet de 3ème ligne de Bus à Haut Niveau de Service de Metz Métropole : lancement de la concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 14 : Projet de prolongement de la ligne METTIS A jusqu'à l'Hôpital Robert Schuman : lancement de la concertation préalable - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 15 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 16 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 17 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.