unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 23.02.23

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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 23.02.23 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 23.02.23)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs, ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

23 FEVRIER À 20h À MURAT

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES

1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 15 décembre 2022

2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire

POLE PLANIFICATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

3. Espace naturel sensible du Lac du Pêcher – Approbation du contrat 2023-2027

4. Espace naturel sensible de la Roche de Landeyrat – Approbation du contrat 2023-2027

5. Révision du PLU de Laveissière – Application de sous-destinations issues du décret n°2020-78 et de l’arrêté ministériel du 31 janvier 2020 précisant le décret précité

6. Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laveissière

7. Modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albepierre-Bredons

8. Attribution d’un marché de prestations similaires au marché public pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) – Lot n°1 : élaboration et animation du PLUI – OAP du Lioran

POLE RESSOURCES INTERNES

9. Création d’un emploi d’apprentissage non permanent

10. Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil et d’accompagnement des usagers des Maisons France services, en CDI, à temps complet

11. Organisation du temps de travail des agents de Hautes Terres Communauté

12. Lancement d’un marché public pour la souscription des contrats d’assurances de Hautes Terres Communauté

13. Adoption du rapport d’orientations budgétaires 2023

14. Fixation du montant des attributions de compensation provisoires pour l’année 2023

15. Budget déchets ménagers – Participation au budget environnement du SYTEC : versement d’un acompte

POLE TECHNIQUE

16. Attribution du marché public de travaux pour le réaménagement et mise aux normes de la déchetterie de Neussargues en Pinatelle

17. Marché public de type accord-cadre pour l’enlèvement et le traitement de déchets collectés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Avenant n°1 au lot n°1

POLE TOURISME

18. Concession de service public relative à l’exploitation touristique du tronçon de voie ferrée entre Lugarde et Allanche avec des vélorails – Choix du délégataire et approbation du contrat

POLE SERVICES A LA POPULATION

19. Convention de mise à disposition de service de Hautes Terres Communauté vers Hautes Terres Tourisme

POLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE

20. Approbation du règlement intérieur du club des jeunes SPOT

INFORMATIONS DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES