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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 29.06.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 29.06.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
29 JUIN À 20h À LA CHAPELLE-LAURENT
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 13 avril 2023
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
POLE INGENIERIE
3. Approbation du Contrat Cantal Développement 2022-2027
4. Marché public de travaux pour la restauration de petit patrimoine – Avenants n°1 aux lots n°1 et n°5
5. Plan de rénovation énergétique des bâtiments : lancement de la démarche et validation de l’audit énergétique du bâti intercommunal – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions
POLE PLANIFICATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
6.
Validation et lancement de la démarche préparatoire au transfert des compétences eau et assainissement – Validation du plan de financement et sollicitation des subventions pour l’étude de gouvernance
7. Structuration GEMAPI du bassin versant de la Rhue – Validation du dépôt de dossier de labellisation EPAGE
8. Rectification d’une erreur matérielle n°2 – délibération n°2023-CC-082 du 13 avril 2023 : Prescription des modifications simplifiées du plan local d’urbanisme de Lavigerie
9. Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Lavigerie
10. Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Lavigerie
POLE TECHNIQUE
11. Création de la régie autonome « plateformes photovoltaïque » de Hautes Terres Communauté : approbation des statuts et désignation des membres du conseil d’exploitation
12. Marché public de maitrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation des déchetteries – Avenant n°1 « forfait de rémunération définitive pour la déchetterie de Neussargues en Pinatelle »
POLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE
13. Approbation des nouveaux tarifs de la saison culturelle intercommunale
POLE RESSOURCES INTERNES
14. Création d'un emploi permanent d’assistant administratif
15. Création d’un emploi non permanent de conseiller numérique et signature du renouvellement de la convention avec l’ANCT
16. Approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial
17. Budget principal : décision modificative n°1
18. Budget principal : décision modificative n°2
19. Budget principal : décision modificative n°3
INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES