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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 28.02.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 28.02.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
28 FEVRIER 2025 À 14h00 À MURAT
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 09 décembre 2024
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
POLE RESSOURCES INTERNES
3. à
11. Approbation des comptes financiers uniques des différents budgets de l’année 2024
12. à
18. Affectation du résultat de fonctionnement des différents budgets 2024
19. Adoption du rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2025
20. Programmation pluriannuelle du marché public pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal – Modification de l’autorisation d’ouverture de programme / crédit de paiement
21. Fixation des attributions de compensation provisoires pour l’année 2025
22. Budget déchets ménagers – Participation au budget environnement du SYTEC : versement d’un acompte
23. Création d’un emploi permanent d’assistant administratif
24. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée
25. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents de Hautes Terres Communauté
POLE TOURISME
26.
Groupement de commande entre la communauté de communes du Pays Gentiane, Hautes Terres Communauté, Haute-Corrèze Communauté et Sumène Artense Communauté pour la réalisation d’un diagnostic technique et d’une étude de développement touristique et d’opportunité à l’échelle de la voie ferrée de Bort-les-Orgues à Neussargues-Moissac
27. Rapport annuel d’activité 2024 – Exploitation touristique du tronçon de voie ferrée de Lugarde à Neussargues par un vélorail
POLE PLANIFICATION & TRANSITION ECOLOGIQUE
28. Définition de plans de secteurs dans le cadre du plan local d’urbanisme intercommunal
29. Convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Cantal et l’ANAH pour la mise en œuvre et le financement d’un Pacte Territorial France Rénov’ sur le territoire du Cantal
POLE TECHNIQUE
30. Attribution du lot n°7 « fourniture et livraison de granules bois » de l’accord-cadre relatif à l’approvisionnement en carburant et en combustibles divers – Groupement de commandes
POLE SERVICES A LA POPULATION
31. Convention de coopération en matière de mobilité avec la Région – Avenant 1
32. Exercice de la mission « mobilité » sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Validation du plan de financement de l’opération et sollicitation des subventions
33. Approbation de la nouvelle grille tarifaire relative aux lignes régulières de transport de personnes
POLE DEVELOPPEMENT
34. Signature d’un bail commercial avec la société « Cafés des Puys » pour l’occupation du local n°3 du village d’entreprises de Neussargues-Moissac
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES