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unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne
Compte-Rendu - 4 04 10 22 CR succint
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unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - 4 04 10 22 CR succint
Document publié le Mardi 4 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - 4 04 10 22 CR succint)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
— FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DÙ
MEREVILLOIS
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
—
Méréville
—
91660
LE
MÉRÉVILLOIS
PROCÈS-VERBAL
SUCCINT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ARRIVEE
_
0 6
OCT.
2022
|
|
DE
LA
COMMUNE
NOUVELLE!
|
|
SOUS-PRÉFECTURE
D'ÉTAMPES
:
Séance
du
4
octobre
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
quatre
octobre
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
conseil
de
Méréville,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Guy
DESMURS,
Maire.
Étaient
présents:
M.
Guy
DESMURS,
Mme
Sylvie
VASSET,
M.
Christophe
BANASZEWSKI,
Mme
Danielle
BROYARD,
M.
Gaël
CREVEAU,
Mme
Bénédicte
VAUSSARD,
M.
Jean-Pierre
DUBOIS,
M.
Serge
BEAUVALLET,
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Bernard
POINTEAU,
M.
Michel
DELATOUCHE,
Mme
Béatrice
DAUBIGNARD,
M.
Félix
SANCHEZ,
M.
Philippe
VIETTE,
M.
Patrick
THUILLIER,
M.
Bernard
BORDIN,
Mme
Nathalie
BESSÉ,
M.
Jérôme
PÉNISSON,
M.
Olivier
BARBEROT,
Mme
Anne
TACONNÉ,
M.
Baptiste
BOUDET.
Pouvoirs
: M.
Éric
POIROT
à
M.
Jean-Pierre
DUBOIS.
Étaient
absents
: Mme
Marie-Christine
MOTCHOULSKY,
Mme
Valérie
DUSSAUX,
Mme
Maria
RODRIGUES
DE
FREITAS,
Mme
Amaël
ARNOULT.
Mme
Béatrice
DAUBIGNARD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
du
conseil
est
ouverte.
M.
Guy
DESMURS,
Maire,
remercie
les
membres
présents
et
donne
lecture
du
compte-rendu
du
précédent
conseil
municipal
qui
est
adopté
à
l'unanimité.
Point
1
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«Participation
au
transport
scolaire
2022-2023
»
Point
2:
Approuvé,
à
la
majorité
des
voix
pour,
«
Convention
de
mise
à
disposition
des
installations
sportives
au
profit
du
Collège
Hubert-Robert
de
Méréville
pour
2022/2025
»
POUR
: 21
CONTRE
: O
ABS :
1
Point
3
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Frais
d'écolage
2021-2022
»
Point
4
: Approuvé,
à
la
majorité
des
voix
pour,
«
Convention
mise
à
disposition
de
service
CAËESE
»
POUR
: 21
CONTRE
: 0
ABS
: 1
Point
5
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Délibération
pour
achat
cadeau
», Point
6
: Approuvé,
à
la majorité
des
voix
pour,
« Subvention
exceptionnelle
pour
l'association
Farine
de
Froment
»
POUR :
21
CONTRE
: O
ABS
: 1
Point
7
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Décision
modificative
n°1
Budget
Ville
2022
»
Point
8
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Délibération
pour
le
paiement
des
bornes
électriques
par
les
utilisateurs
»
Point
9
: Approuvé,
à
l'unanimité,
«
Projet
d'augmentation
de
capital
en
numéraire
de
la
Société
Publique
Locale
des
Territoires
de
l'Essonne
(SPL)
»
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à
22h03.