Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 28 AOUT 2020 Annexes
Compte-Rendu - COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 18 NOVEMBRE 2
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 16 OCTOBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 28 AOUT 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 14 OCTOBRE 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 11 decembre 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 28 FEVRIER 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 24 JUILLET 2020 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 11 OCTOBRE 2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 7 AOUT 2019
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 13 NOVEMBRE 2020 Annexes
Document publié le Vendredi 13 novembre 2020 par la commune de Lanuéjols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 13 NOVEMBRE 2020 Annexes)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Eau et assainissement,
Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
1
MAIRIE DE LANUEJOLS
30750
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LANUEJOLS DU 13/11/2020
Présents : MANON ALTOUNIAN, VIRGINIE BOYNE, GERALDINE CARTAYRADE,, EVELYNE FURSTOSS PASTORE, STEPHANE GERMAIN, , FRANCOIS TEISSIER, GERALDINE TRONG, ALEXANDRE VIGNE,
Avec la participation de SYLVIE BOYER-CAUSSE (secrétaire de Mairie de Lanuéjols)
Absents=3
Excusés=3 HERVE MONTEILS, MARIE-PAULE GERACE-CORBON, MATHIEU EVESQUE
ORDRE DU JOUR
- Présentation du projet circuits courts
- Acquisition pavoisement école et drapeaux
- Devenir des HLM
- Travaux école
- Point sur le lotissement
- Questions diverses
Téléphone : 04 67 82 70 83
Fax : 04 67 82 73 90
Email :
mairielanuejols@wanadoo.fr Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
2
COMPTE RENDU
Préalablement à la tenue du Conseil Municipal, à partir de 20h30 :
• Visite des travaux de création d’un sanitaire PMR à l’école
• Visite de l’aménagement du premier étage du Château (Habitat du Gard)
Ouverture de séance à 21H, en salle du foyer communal, fin à 23H15
1 – Présentation du projet Circuits courts :
Une étape de réflexion est en cours, concernant la faisabilité budgétaire et matérielle, dans le but prochain de proposer un questionnaire à la population.
Il est retenu que l’idée première est de se limiter à la restauration collective de la cuisine centrale et prioritairement d’établir des liens avec les producteurs locaux. L’ambition du label AB (Agriculture Biologique) a été aussi évoquée et repoussée ultérieurement. Pour se faire, il est important d’élaborer un état des besoins et une cartographie des producteurs locaux existants.
Au final, le conseil municipal devra faire des choix, notamment en prenant en compte les coûts de production des repas.
2- Acquisition du pavoisement pour école et drapeaux :
L’école n’a pas encore l’équipement pour son pavoisement pourtant obligatoire (article L. 111-1-1 du code de l'éducation, issu de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013). L’assassinat de Samuel Paty nous a rappelé qu’il était important que la devise républicaine et que les drapeaux français et européens soient en façade de l’école. Le matériel nécessaire sera acheté et installé
Pour le 11 novembre, la cérémonie s’est déroulée en comité restreint, selon les recommandations gouvernementales et une gerbe a été déposée au monument aux morts.
3- Devenir des HLM :
Difficulté pour mettre en œuvre une commission extra-communale (idem circuits-courts) malgré appel lancé sur le site. Pourtant il est essentiel d’associer la population à l’avenir de la commune et au choix d’accueillir de nouveaux arrivants. Sur quels critères ? Possibilité de travail local (à recenser), familles jeunes (crèche-école), retraités, anciens du village, familles en difficulté.
Habitat du Gard a mis en œuvre les rénovations des appartements et le 1er étage est terminé ; les 2 T2 du premier étage ont été attribués et un T2 du 2eme étage est en cours d’attribution. Un devis pour la rénovation du toit et du Velux a été établi par M. Michel Teissier accepté par Habitat du Gard.
Une étude est maintenant à réaliser pour le projet de bibliothèque-médiathèque au RDC, Habitat du Gard ayant émis un avis oral favorable (la requalification du rez-de-chaussée est possible). Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
3
4- Travaux des WC de l’école :
Pendant les vacances de la Toussaint, les travaux ont été réalisés : il reste quelques finitions à achever (peinture). Montant provisoire des travaux 7 753€ réalisés par des artisans de la commune.
5- Point sur le lotissement :
1. Le SMEG avait fait une proposition d’un éclairage pour la placette du lotissement avec un candélabre d’un montant de 2853 € à charge pour la commune. A la réflexion cet équipement n’a pas été estimé utile (engagement de la commune à la réduction de la pollution lumineuse et existence de lampadaires suffisants en bord de route).
VOTE : 8 pour l’abandon de cette proposition.
2. Pour le réseau Télécom, travaux compris dans le marché attribue à Germain TP (15 117 € TTC)
3. Extension électrique des parcelles : le devis proposé par ENEDIS laisse un reste à charge (13 984 €) supérieur à celui du SMEG, (3 470 €) sachant que le montant des subventions s’élève à 90%. Le choix est fait de la proposition du SMEG. Le maire est autorisé à signer les documents.
4. Les travaux d’aménagement du lotissement : terrassement, réseau pluvial, adduction d’eau, assainissement revêtements seront réalisés par l’entreprise GERMAIN.
5. La borne incendie sur le lotissement n’est pas nécessaire il en existe une de l’autre côté de la route.
6. En attente du nouveau devis ENEDIS pour le projet d’enfouissement de la ligne Haute Tension (ancien devis à 44 864 € TTC) (une partie des travaux enfouissement d’une gaine pour Enedis sera réalisé par Germain (devis 4 284 € TTC).
6- Questions diverses :
5-1 Une présentation du Plan local de Sauvegarde est prévue au prochain Conseil municipal du 11 décembre 2020.
5-2 La commission « Conseil Municipal de Jeunes » (compte tenu de l’absence de l’enseignante, le projet est en suspens).
5-3 Gestes barrières à la médiathèque : un bac à désinfection a été mis en place pour tous les matériels touchés ou rendus par le public. Il est possible de faire Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
4
une réservation préalable par Internet, avec possibilité de consulter sur le site web de Lanuejols car un référentiel détaillé des ouvrages est en ligne. La médiathèque reste à disposition du public, pendant les heures d’ouverture de l’Agence Postale Communale.
5-4 Annulation de l’après-midi récréative du 19 décembre en faveur des enfants et des personnes âgées, en raison de la COVID-19. Une proposition de friandises en sachet individuel, remis à la sortie des classes, a été validée, sachant qu’un cadeau collectif (sortie scolaire, jeux éducatifs, etc.) est en réflexion. Pour les résidents des Ormeaux un goûter sera offert.
5-5 Dépôt ultime sur le terrain du Centre de Formation ; L’espace réservé aux dépôts devrait être fermé par un portail et réservé aux artisans locaux qui s’engagent à ne déposer que des déchets inertes, afin de préserver l’environnement et ne pas prendre de risque de pollution (la qualité de l’eau de l’aven de la Tride). Un contact sera pris avec le SYMTOMA et la déchetterie de Camprieu, pour redéfinir le cadre des dépôts.
5-6 Enquête de qualité et satisfaction au sujet de la police et gendarmerie Nationale : document diffusé aux conseillers municipaux à renseigner en ligne.
5-7 Suite apportée au problème du terrain du Diocèse, préempté par la commune : La mairie est en attente de la réponse des Domaines, concernant les prix au m2 sur Lanuejols.
5-8 Le sénateur Laurent BURGA a proposé la délégation d’un élu référent « Chasse, pêche et traditions » à laquelle les membres du Conseil municipal n’ont pas donné suite.
5-9 Miellerie de L’Aigoual : un couple d’apiculteurs recherche un terrain sur Lanuéjols pour s’installer sur la commune.
Fin de séance à 23h15 Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
5
ANNEXES
Présentation Circuits Courts
Travaux des HLM du Château CM Lanuéjols Doc. de travail / 13 novembre 2020
Circuits courts sur la commune de Lanuéjols : objectifs et méthodologie
Objectifs
ue = Développer les circuits courts dans la restauration communale, et contribuer ainsi Objectif principal . . . .
aux enjeux socio-économiques et environnementaux du territoire.
Sous-objectifs Actions Résultats attendus
*Carte de localisation des fournisseurs permettant
Analyse et calibrage de | d'appréhender l'échelle territoriale la plus pertinente
l'offre disponible “Registre des produits et suivi des fournisseurs
(problématique de livraisons etc.)
1- Assurer un | *% de produits locaux/de saison à fournir par repas : Analyse et chiffrage . -.
approvisionnement en des besoi (selon les limites budgétaires, etc.) : es besoins . ._ produits locaux et de *Suivi de la commission
saison à la cuisine LE _ . | *Retours significatifs du questionnaire auprès de la
communale pour la
rentrée scolaire 2021, et
contribuer ainsi à
améliorer l'alimentation
Information et retours
auprès de la
population
population
“Articles et plaquette explicative, accessibles à
minima sur le site Internet de la commune
de la population “Réunion publique à mi-parcours
. *Budgétisation du projet, et coût du repas
Mise en œuvre de cet . . . ee . Liste des fournisseurs et première planification
approvisionnement et . | | | | .
réajustements Premier essai sur le mois de Juin et réajustements
selon les difficultés rencontrées
2-Elargir l'offre des
produits locaux et de
saison aux entreprises
privées de la commune
3-Circuit-court autre
qu'alimentaire
Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
6
Présentation Circuits Courts CM Lanuéjols
Méthodologie
Préciser nos orientations et objectifs
Circuit court = produits alimentaires stricts ?
= nb d'intermédiaires ?
= produits locaux ? AB ?
Etablir un état des lieux
Il a pour finalité d'identifier les principaux
freins et moteurs de développement des
circuits courts.
Animer un comité de suivi et de concertation
Doc. de travail / 13 novembre 2020
Analyse des
besoins
Experts / retours
commission
Courte enquête
auprès de la
population
La commission amende le projet et cerne ses dynamiques d'évolution.
d'œuvre/ouvrage
Structure Représentant
Recensement de
l'offre existante
Bibliographie &
contacts
fournisseurs
Personnel administratif Sylvie ?
Personnel cuisine communale Aurélia
Bénéficiaires
Parents d'élèves
Ecole Maryvonne + institutrice ?
Résidence les Ormeaux
La crèche
Centre de Formation
Représentant des autres
bénéfidaires
Aides ménagères ?
Agriculteurs
Magasins de producteurs
Commerces locaux ?
Demi-gros ? Grossistes ?
Autre Privés
Organismes de
soutien/conseils ?
Chambres consulaires ?
Territoires de projets (PnC ?
Leader ? Natura 2000 ?)
Synthèse et mise en œuvre
Test avant les vacances d'été pour réajustements
Informer la population
e Court questionnaire des besoins auprès de la population
e Réunion publique à mi-parcours
+ Rédaction d'articles et/ou réalisation d'une plaquette de communication
Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
7 CM Lanuéjols Doc. de travail / 13 novembre 2020
Calendrier proposé
nov-20 déc-20 märs-21 avr-21 mäi-21 juin-21 juil-21 août-21 sept-21
524
communaux êt
Constitution commission et suivi
Calibrage de l'offre (piblio. rencontres)
Chiffrage des besoins (quantité, £ .)
Analyse, synthèse et restitution
Mise en œuvre pratique (planning,
ivraison, test et
Etuces Euréinion hmuricaton
Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
8
Travaux des HLM du Château LOU
7
Ty
Commune de LANUEJOLS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
DÉPARTEMENT DU GARD
9