Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations 2024 IV?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025 IV?download=true
Déliberation - Liste délibérations CM 2025 IV?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024 V?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024 VII?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024 II?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024 I?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024 II?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024 V?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024 VII?download=true
Déliberation - Liste délibérations 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 11 juillet 2024
Séance 2024-IV
L’an deux mille vingt-quatre, le 11 juillet à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Jean Pierre COSTES ; Lucien INFANTI ; Gwenn GUYADER ; Lorena BUTTO ; Martine
PRENIERE ; Karine BERNARD,
Absents excusés : Fabien SOURIAC ; Christophe APAT
Procuration : René JACOB à Henri OLIVEIRA SOARES
Secrétaire de séance : Lorena Butto
Date de convocation et d’affichage : 05 juillet 2024.
Numéro Objet Vote
IV-1 Adressage : validation BAL-Base Adresse Locale pour publication sur la BAN-Base Adresse Nationale
8 pour
0 contre
0 abstention
IV -2
Transport scolaire : autorisation de signature du maire
de la convention avec la région pour l’accompagnement
des élèves de maternelle
8 pour
0 contre
0 abstention
IV -3A Restauration scolaire choix du prestataire
8 pour
0 contre
0 abstention
IV -3B Restauration scolaire tarification
8 pour
0 contre
0 abstention
IV -3C Tarification garderie
8 pour
0 contre
0 abstention