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Arrêté - Circulation Commemoration du 8 mai 1945 Lundi 8 mai 2023
Document publié le Lundi 8 mai 2023 par la commune de Manziat.
Lien du pdf (Arrêté - Circulation Commemoration du 8 mai 1945 Lundi 8 mai 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
Lo
N°
2023/154-
CIR
MANZIAT
ARRETE
du
MAIRE
01570
Police
municipale
MANZIAT
Obiet
:
Le
Maire
de
MANZIAT
-01570-
:
|
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
Réglementation
temporaire
de |
| 2212-1,
L 2213-1
à L 2213-3
et L 2214-4,
la circulation
et
du
VU
les articles
L 132-1,
et
L 511-1
du
Code
de
la Sécurité
Intérieure,
stationnement
des
véhicules
VU
les
articles
R 411-5,
R
411-8,
R 411-25
à
R 411-28,
R 417-10
du
Code
mon
de
la
Route,
Défilé
du
8
mai
VU
le Code
Pénal,
en
particulier
son
article
R 610-5,
RS ARS
si
Considérant
qu'il
est
absolument
nécessaire
d'interdire
temporairement
la
Rue
de
l'Eglise — Ruelle
du Jardin
circulation
et
le
stationnement
de
tous
les
véhicules
sur
certaines
voies
le
AE
RE
lundi
8
mai
2023,
à
l’occasion
de
la
cérémonie
de
la
commémoration
du
8
Lundi 8 mai 2023
mai 1945.
-ARRÊTE-
Article
1
: À
l'occasion
de
la cérémonie
de
la
commémoration
du
8
mai
1945,
la circulation
de
tous
les véhicules
sera
interdite
rue
de
l’église
et
ruelle
du
jardin
de
10h30
à
12h30
le
lundi
8
mai
2023.
Pendant
cette
interdiction,
les
véhicules
seront
déviés
par
la
Route
d'Asnières.
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
ruelle
du
Jardin,
au
droit
de
la salle
des
fêtes
de
l’Espace
du
Chêne
et sur
les
5
places
de
stationnement
matérialisées
au
sol
au
Sud
de
la
place
du
Marché
Emile
Méry
le
lundi
8
mai
2023
de
08H00
à
13H00.
Article
2
: Les
interdictions
visées
aux
précédents
articles
ne
s'appliquent
pas
aux
véhicules
de
sécurité
et
de
police,
toutes
dispositions
seront
prises
par
ailleurs
pour
permettre
l’accès
aux
immeubles
riverains.
Article
3
: La
signalisation
de
la
réglementation
prévue
aux
articles
précédents
sera
mise
en
place
par
la commune
de
MANZIAT.
Article
4
: Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
poursuivies
et
réprimées
conformément
à
la
loi.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
poursuivies
conformément
à
la
loi.
Article
5
: Copie
sera
transmise
à
Mme
la
Directrice
Générale
des
Services
de
Manziat
pour diffusion.
Copie
sera
transmise
à
la
gendarmerie
de
Saint-Laurent
sur
Saône
et
à
la
police
municipale
de
MANZIAT,
chargées
d'en
assurer
l'exécution.
Fait
à
MANZIAT,
le
18
.
2023
Le
Maire,
—
Denis LA
me
\