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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - Liste délibérations bureau 15 juin 2023.xlsx
Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - Liste délibérations bureau 15 juin 2023.xlsx)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
2023-124 Associations - Subventions 2023 Adopté à l'unanimité
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2023-128
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Saint-Gaudens- Relocalisation du centre d'accueil d'urgence -
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(annule et remplace délibération n° 2023-34)
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point 3 Association Les écuries de Ban - Subvention d'investissement 2023 Délibération retirée de l'ordre du jour à l'unanimité
Liste publiée sur le site internet de la communauté de communes le 20/06/2023
LITES DES DELIBERATIONS
PRISES EN BUREAU COMMUNAUTAIRE le 15 juin 2023
Toutes les délibérations ainsi que leurs annexes sont consultables en intégralité
sur le site internet de la communauté de communes : coeurcoteaux-comminges.fr
rubrique "La communauté" - "Décisions communautaires" - "Actes règlementaires"
N° DELIBERATION OBJET VOTES