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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - Liste délibérations bureau du 20 juin 2024.xlsx
Document publié le Jeudi 20 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - Liste délibérations bureau du 20 juin 2024.xlsx)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
2024-118 Associations - Subventions 2024 Adopté à l'unanimité
2024-119 Créances éteintes - Budget principal 2024 Adopté à l'unanimité
2024-120 Cession de matériel inutilisé Adopté à l'unanimité
LITES DES DELIBERATIONS
PRISES EN BUREAU COMMUNAUTAIRE le 20 JUIN 2024
Toutes les délibérations ainsi que leurs annexes sont consultables en intégralité
sur le site internet de la communauté de communes : coeurcoteaux-comminges.fr
rubrique "La communauté" - "Décisions communautaires" - "Actes règlementaires"
N° DELIBERATION OBJET VOTES