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Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, lundi 4 septembre 2023
ARRONDISSEMENT
de
MONTBÉLIARD
Tél. 03 81 68 67 27
e-mail info@charquemont.org
www.charquemont.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023 A 20H
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1-_ Arrêt du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 10 juillet 2023
2- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
3-_ Forêt communale (Bilan des coupes de bois, renouvellement de la certification PEFC et Plan de relance) 4 Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement de sécurité de la RD 464 desservant la parcelle AN 65 à la Zone Artisanale
5-_ Suppression de la régie de recettes des droits de place
6- Convention d'objectifs pour la gestion d'un accueil de loisirs pour mineurs
7- Personnel communal - Tableau des emplois
8- Comptes-rendus des commissions communales
9- Affaires diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes cordiales salutations.
Le Maire,