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Convocation - Convocation CM 101022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Charquemont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 101022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE CHARQUEMONT
25140
Charquemont, lundi 3 octobre 2022
DÉPARTEMENT
du
DOUBS
ARRONDISSEMENT
de
MONTEBÉLIARD
Tél. 03 81 68 67 27
e-mail info@charquemont.org
www.charquemont.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
LUNDI 10 OCTOBRE 2022 A 20H
Salle du Conseil municipal en MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
Arrêt du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 12 septembre 2022
Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Partage de la taxe d'aménagement
Rapports annuels de la CCPM
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Point sur le BP 2022
Mise à disposition de locaux à Familles Rurales
Comptes-rendus des commissions communales
Affaires diverses OO
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Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes cordiales salutations.
Le Maire,
Roland MAR