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Compte-Rendu - 02 CR CM 03 03 2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Gavaudun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CR CM 03 03 2025)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
1
Convocation par mail le 27 février
2025
Présents :
M. BISSIERES Sylvain Frédéric, Mme Claudie BLOT, M. BOUSQUET Thierry, M FIAULT Nicolas, M. GUEDES PIRES Bruno, M. TEYSSEDOU Adrien,
Procuration(s) : Mme GAJAC Paule donne procuration à M. FIAULT Nicolas, Mme GOSSET Angélique donne procuration à M. BOUSQUET Thierry
Absent(s) : Mme SOULIER Laura
Excusé(s) : M. VIERGE Guy
Secrétaire de séance : M. BOUSQUET Thierry
Président de séance : M. TEYSSEDOU Adrien
ORDRE DU JOUR :
1/ Délibérations
- Approbation zonage définitif ZPENS dite de la « Haute Vallée de la Lède » - Ouverture au crédit au budget 2025 (25%)
2/ Informations
- Nettoyage de la décharge sauvage à Fontbaysse
3/ Echanges
- Préparation des budgets 2025
4/ Questions diverses
*********************
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU
DE SEANCE
Séance du lundi 03 mars 2025 à 20 heures 30 minutes
Cantine école
Convocation envoyée le
03/04/2025 à 09:55:22 2
1 – Délibérations :
2025-DE-08 : Approbation zonage définitif ZPENS dite de la « Haute Vallée de la Lède » Monsieur le Maire rappelle que la vallée a été labelisée Espace Naturel Sensible et qu’il est souhaitable de créer une zone de préemption autour de cet espace. La zone en question a été présentée lors de la réunion du conseil municipal du 10 février et sera la même que celle du site classé de la vallée de Gavaudun. Le département aura donc la possibilité de préempter lors d’éventuelle vente dans le périmètre de la ZPENS. Après avoir délibéré, le conseil autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Vote : Adopté (pour : 7, contre : 0, abstention : 1.)
2 – Informations :
Nettoyage de la décharge sauvage à Fontbaysse :
Monsieur le Maire rappelle que la municipalité avait contacté le SMAVLOT pour le nettoyage de cette zone en 2021. A la demande du SMAVLOT, et en préalable la municipalité a signé une lettre d’engagement autorisant le déblaiement, la dépollution et la restauration de cette zone. Aucune participation financière ne sera demandée au propriétaire. Aucune date de début des travaux n’a été communiquée à la mairie.
Route de la cambe de l’homme :
Monsieur le Maire indique que suite à l’accident causé par une chute d’arbre, les travaux d’abattage des arbres dangereux sont en cours.
Pistes forestières : Monsieur le Maire indique que M Marcel Calmette initie la création d’un syndicat des communes forestières. Cela permettra d’être plus efficace dans la demande de subvention et l’entretien des pistes notamment.
Lavoir : les travaux de rénovation du lavoir sont terminés
Jardin annexe maison Papini : Monsieur le Maire présente l’idée d’aménager cette parcelle en parking.
3 – Echanges :
Budget 2025 :
Monsieur T Bousquet propose de prévoir le remplacement d’une porte fenêtre sur un logement et de poursuivre les travaux de toiture des bâtiments communaux. Un mur des terrasses sous le château doit être remis en état. Monsieur le Maire indique qu’il faut envisager la réfection du chemin de Bel Mayne ainsi que le défrichement du lotissement et une chicane à l’entrée nord du village.
Pots de fleurs : M Thierry Bousquet indique que les bacs de fleurs en métal sont terminés
Qualité de l’air intérieur : M Thierry Bousquet indique que la règlementation impose des évaluations et mesures de la qualité de l’air intérieur dans certains bâtiments public. Gavaudun est concerné par l’école et la cantine où des mesures devront être faite ainsi que des vérifications des moyens de ventilation et d’aération, et des produits et fournitures utilisés dans ces locaux. Un dossier devra rassembler ces mesures et le plan d’action qui en découlera.
Manœuvres militaires : des manœuvres militaires se dérouleront dans le département du 04 au 13 mars. Les communes de Salles et Gavaudun sont concernées. Mme C Blot fera une information aux habitants de la commune.
Rapport gendarmerie année 2024 : Convocation envoyée le 03/04/2025 à 09:55:22 3
M Thierry Bousquet indique que la gendarmerie nous a transmis une note d’information sur ses actions sur la commune. La gendarmerie a effectué 158 heures de présence par gendarme (88 en 2023). On y relève 25 interventions pour12 en 2023, une hausse des infractions à la sécurité routière (1 en 2023 et 4 dont 1 alcoolémie /stupéfiant en 2024), hausse des atteintes aux biens (2 en 2023 et 9 en 2024)
4 - Questions diverses :
Caisse enregistreuse Accueil château :
M T Bousquet indique qu’il a 2 devis
- Société Haxe direct (basée à T oulouse)
option 1 : location sur 4 ans 79€ HT mensuel (maintenance incluse)
option 2 : achat 2645€ + 20€ mensuel pour maintenance
- Société BSI (société locale déjà fournisseur de la mairie)
1 seule option : location 49€ HT mensuel sur 4 ans + 15€ mensuel pour assistance et dépannage + douchette, onduleur et 6 mois de maintenance offerts Total : 64 € HT
La société BSI a fait une présentation d’un équipement similaire ce jour. Cet équipement faciliterai énormément la tâche du personnel de l’accueil et des régisseurs (pas de gestion de tickets, plus d’opération manuelle, bilan facilité, possibilité de gestion de stock, vérification comptabilité facile, …) M Nicolas Fiault indique qu’il a récemment fait des recherches de caisse enregistreuse pour une association et que des tarifs plus intéressants existe via internet en option achat hors configuration, assistance et avec des frais bancaires de 1.75% par transaction. La piste mérite d’être creusée, et Monsieur le Maire propose à M Nicolas Fiault de faire des recherches. M T Bousquet précise que la décision doit être prise très rapidement et M Fiault pense avoir les informations pour le lendemain.
Accueil Château
Mme Claudie Blot demande qui a été recruté pour le château. Monsieur le Maire indique que pour le temps plein c’est la même employée que l’an dernier (Ellen Kuppens). Une annonce va être passée pour l’emploi à temps partiel et également pour l’agence postale.
Cantine scolaire : Mme Claudie Blot demande si le changement de cuisinier se passe bien. Monsieur le Maire indique qu’il s’est bien intégré à l’équipe et que les retours sur les menus et la gestion de la cuisine sont très positifs.
Monsieur le Maire lève la séance à 21H51.
Convocation envoyée le
03/04/2025 à 09:55:22