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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 063
Document publié le Mardi 29 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 063)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2021-063
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 29 juin 2021
L’an deux mil vingt et un le vingt-neuf du mois de juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes « La Jauleterie » à Assais-les-Jumeaux, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
23 présents + 1 pouvoir (24 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Jacky JOZEAU, Sylvie
NOBLET-HORTET, Gaëtan GARREAU, Mattieu MANCEAU, Frédérique DAMBRINE, Frédéric PARTHENAY,
Lucette ROCHER
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Claude LAURANTIN
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Dominique BARREAU, Alain JEZEQUEL, Micheline
REAU
1 pouvoir :
Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Fabrice DURAND
Excusés : Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Jérôme GLORIAU, Dominique GUILBOT
Alain JEZEQUEL a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mardi 22 juin
COMPTABILITE-FINANCES-FISCALITE
Effacements de dettes
Vu l’exposé de M. le Président et la présentation nominative des effacements de dettes
Après délibération et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire est informé de
l’effacement de dettes suivant le tableau ci-dessous :
Budget
« Assainissement collectif »
SARL NIVELEAU 200,00 €
Brigitte MENGIN 20,26 €
A Airvault, le 29 juin 2021
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20210707-390-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 07-07-2021
Publication le : 07-07-2021