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Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 14 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 MARS 2024
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des collectivités Territoriales)
N° de
délibération Objet
Approuvée /
Rejetée
2024-017 Election du Maire Approuvée
2024-0 18 Détermination du nombre d’Adjoints Approuvée
2024-0 19 Election des adjoints Approuvée
2024-0 20 Lecture de la Charte de l’Élu(e) Local(e) Approuvée
2024-0 21 Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints Approuvée
2024-0 22 Délégations du Conseil Municipal au Maire Approuvée
Publiée le 19 mars 2024