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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
Ville de Tou RŸ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 21 MARS 2026
{Article L.2121-25 modifié du Code Général des collectivités Territoriales)
N° de
délibération Objet Approuvée / Rejetée
Installation du Conseil Municipal 2026-14 Approuvée
2026-15 Election du Maire Approuvée
2026-16 Fixation du nombre de postes d'adjoints Approuvée
2026-17 Election des adjoints Approuvée
2026-18 Lecture de la Charte de l'Elu Local Approuvée
Fixation du montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et À 2026-19 : s2s re er Approuvée
des conseillers municipaux délégués
2026-20 Délégations du Conseil municipal au Maire Approuvée
2026-21 Fixation du nombre de commissions communales RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2026-22 Election des membres des Commissions Communales RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2026-23 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
Fixation du nombre de membres élus au Conseil d'Administration du Approuvée 2026-24 MX SE <
Centre Communal d'Action Sociale
Elections des membres au Conseil d'Administration du Centre Communal Approuvée 2026-25 VA GS £
d'Action Sociale
2026-26 Proposition d'élus de Toury pour la gouvernance du SICTOM de la Région Approuvée
d'Auneau
2026-27 Désignation des délégués à Eure-et-Loir Ingénierie RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2026-28 Désignation du représentant au Comité des Fêtes de Toury RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2026-29 Désignation du Correspondant Défense RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2026-30 Désignation du Correspondant Cinémobile RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2026-31 Désignation des membres de la commission contrôle listes électorales RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
2026-32 Création de postes de conseillers municipaux délégués Approuvée
Publiée le 24 mars 2026
Ville de Toury- Hôtel de Ville - 5 Place Suger 28310 TOURY
02 37 90 50 60 — mairie@ville-toury.fr - https://www.ville-toury.fr
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