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Procès Verbal - PV CM 06 03 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 06 03 2025)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
12
DECEMBRE
2024
{Article
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales)
N°
de
=
Approuvée
/
Pre
Objet
ae
délibération
Je
Rejetée
2025-001
Administration
Générale
[
Présentation
du
contrat
de
maîtrise
d'oeuvre
pour
la
Approuvée
restauration
de
l’église
- Décision
Administration
Générale
- Convention
de
gestion
Ville/Conseil
départemental
d’Eure
et
2025-002
Loir
de
l'éclairage
public
aux
abords
de
l’anneau
au
sud
de
Toury
-—
autorisation
de|
Approuvée
signature
- Décision
2025-003
Administration
Générale
D Adhésion
au
contrat
d’objectif
territorial
proposé
par
Approuvée
Territoire
d’Energie
28
— Décision
2025-004
|Administration
Générale
-
Lancement
des
négociations
pour
le
renouvellement
du |
approuvée
contrat
de
concession
d'électricité
2025-005
Foncier/urbanisme
- Acquisition
du
7
rue
des
Sentinelles
(AB
46)
et
du
81
rue
Nationale
Approuvée
(AB
38)
- Décision
2025-006
Approuvée
Foncier/urbanisme
- Vallée
de
Maupertuis
- Approbation
de
l’avenant
n°4
- Décision
pp Approuvée
2025-007
Finances/budget
- Admission
en
non-valeur
pP
,
jus
de
A
é
2025-008
Finances/budget
- Remboursement
facture
d’un
administré
pprouvée
2025-009
Vie
associative
- Vote
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
UFOLEP
dans
le|
Approuvée
cadre
de
l'UFO'TOUR
2025
2025-010
Travaux/marchés
publics
- Marché
triennal
de
voirie
et
réseaux
sur Toury—
attribution
du |
Approuvée
marché
- Décision
Approuvée
2025-011
Personnel/RH
- Modification
du
tableau
des
effectifs
et ouverture
et fermeture
de
postes
PP
Publiée
le
07
mars
2025
Le
Maire,