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Déliberation - Liste délibérations
Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Justice et droit,
Ref.
z01
524
Berger-Levrault
(1309
hdi, CONSEIL MUNICIPAL
Ville le PUY DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024
en VELAY
Date de convocation :
20 septembre 2024
Date d'affichage: 02 octobre
2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt quatre, le vingt sept septembre à 19 h 00, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).
z
Etaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS (absent pour les questions n°s 9, 12, 13, 20 et 27), Madame Caroline BARRE (absente pour les questions n°s 12, 13, 14 et 24), Monsieur Jérôme EYNARD (absent pour les questions n°s 12, 13, 15 et 18), Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François EXBRAYAT (absent pour la question n° 15), Madame Marlène LASHERME (absente pour la question n° 18), Monsieur Guy CHOUVET {absent pour la question n° 18), Madame Catherine CHALAYE (absente pour la question n° 18), Monsieur Philippe RIBEYRE (absent pour les questions n° 9 et 18), Madame Ginette VINCENT (absente pour les questions n°s 9 et 18), Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER (absente pour la question n° 18), Monsieur Roland LONJON (absent pour les questions n°s 18,20, 21, 22, 23 ,24 et 25), Madame Corinne GONCALVES absente pour les questions n°s 14 et 18), Madame Emmanuelle VIALANEIX (absente pour la question n° 18), Madame Maryline BRÜN, Monsieur François CHATAING, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER- CHEVASSUS, Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Ont donné procuration :
Madame Brigitte BENAT à Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Pascal BERTRAND à Monsieur François CHATAING, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Stéphane CLABAUX à Monsieur Jérôme EYNARD, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE, Madame Marie MARQUARDSEN à Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin PETIT, Madame Aurélie CHAMBON à Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
La séance a été levée à 21H30. N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 11 JUILLET 2024 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2024-09-27 : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 4 CERTIFICATS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE AVEC HELLIO : APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE VALORISATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 5 RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PORTANT SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DU VELAY POUR LES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION.
N° 6 MISE À DISPOSITION DU SERVICE INSTRUCTEUR DES AUTORISATIONS D'URBANISME DE LA COMMUNAUTÉ _D'AGGLOMÉRATION_: AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR SIGNER LA NOUVELLE CONVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 7 QUARTIER JEAN SOLVAIN : INSTAURATION D'UN PÉRIMÈTRE D'ÉTUDES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 8 DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN : MISE À JOUR DES PÉRIMÈTRES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 9 NPNRU DU VAL-VERT - GYMNASE : AVENANT N°1 AU LOT 15
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Ginette VINCENT, Michel CHAPUIS et Philippe RIBEYRE ne participent pas au débat ni au vote.
N° 10 BÂTIMENT 60 AU VAL-VERT : CESSION D'UNE PARTIE DU REZ-DE-CHAUSSÉE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 11 CHEMIN SAINT-SÉBASTIEN : CESSION D'UNE PORTION DU CHEMIN RURAL JOUXTANT LA PARCELLE AH 14 AU PROFIT DE MONSIEUR JEANNENOT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
261
524
Berger-Levraukt
(13093
N° 12 HALLE ALIMENTAIRE DU PUY-EN-VELAY : RAPPORT ANNUEL D'INFORMATION SUR LA DÉLEGATION DE SERVICE PUBLIC : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRESENTE COMMUNICATION. Caroline BARRE, Michei CHAPUIS et Jérôme EYNARD ne participent pas au débat.
N° 13 ADOPTION DU PRINCIPE DE CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICES POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA HALLE ALIMENTAIRE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 23
Contre : 7
Michelle CHAUMETFabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNYCatherine GRANIER-
CHEVASSUSJean-Williams SEMERAROAurélie CHAMBON Caroline BARRE, Michel CHAPUIS et Jérôme EYNARD ne participent pas au débat ni au vote.
N°_14 _BUVETTE DU JARDIN HENRI _VINAY_- FIXATION DU TARIF _DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION : ADOPTÉE
VOTE : . UNANIMITÉ
Caroline BARRE et Corinne GONCALVES ne participent ni au débat ni au vote.
N° 15 OPÉRATION "COUP DE POUCE POUVOIR D'ACHAT" : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 27
Contre : 4
Fabien SURRELCelline GACONLaurent JOHANNYCatherine GRANIER-CHEVASSUS Jérôme EYNARD et Jean-François EXBRAYAT ne participent ni au débat ni au vote.
N°_16 VENTE D'UN LOCAL COMMERCIAL SIS 2 PLACE EUGÈNE PEBELLIER ET D'UN APPARTEMENT SIS 25 RUE HENRI CHAS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 17 RELAIS D'ANIMATION ADOLESCENTS : APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 18 AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Catherine CHALAYE, Corinne GONCALVES, Brigitte BENAT, Guy CHOUVET, Jérôme EYNARD, Marie MARQUARDSEN, Brigitte FROMAGET, Philippe RIBEYRE, Marlène LASHERME, Ginette VINCENT, Roland LONJON et Emmanuelle ViALANEIX ne participent ni au débat ni au vote.
N° 19 PERSONNEL : MISES À DISPOSITION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ N° 20 PERSONNEL : CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Brigitte BENAT, Michel CHAPUIS et Roland LONJON ne participent ni au débat ni au vote.
N° _21 PARCELLE BP 195 _: CONVENTION DE SERVITUDE AU _ PROFIT_ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE LA HAUTE-LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON ne participe ni au débat ni au vote.
N°_22 PARCELLES BO 11 ET BS 89 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE LA HAUTE-LOIRE. : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON ne participe ni au débat ni au vote.
N°_23 PARCELLES AW 46 ET AV 27 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIES DE LA HAUTE-LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON et Rachid ANBAR ne participent ni au débat ni au vote.
N°_24 RUE CHARLES ROCHER ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX SECS _: AUTORISATION DE CONFIER AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIES LA RÉALISATION DES TRAVAUX _: ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Caroline BARRE et Roland LONJON ne participent ni au débat ni au vote.
N° 25 RUE CARDINAL DE POLIGNAC : REPRISE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC _: AUTORISATION DE CONFIER AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE LA RÉALISATION DES TRAVAUX : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Roland LONJON ne participe ni au débat ni au vote.
N° 26 REQUALIFICATION DE LA RUE CARDINAL DE POLIGNAC : DEMANDE DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 SALLE SPORTIVE DU VAL VERT : RÉAFFECTATION DE LA SUBVENTION CAP 43 AU PROFIT DE L'ÉCOLE JEANNE D'ARC : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Mariène LASHERME, Michel CHAPUIS et Jean-François EXBRAYAT ne participent ni au débat ni au vote.
N°_28 EGLISE SAINT-LAURENT - TRAVAUX DE SÉCURISATION DE LA NEF : DEMANDES DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
Z01
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Berger-Levrault
(309;
N° 29 REQUALIFICATION DU CENTRE HISTORIQUE DE TAULHAC : DEMANDES DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 30 REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE AUX DOMMAGES SUBIS PAR MONSIEUR ÉDOUARD MAYOLLE DU 17 JUIN 2024 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_31 REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE AUX DOMMAGES SUBIS PAR MADAME ALLAIS COLINE DU 4 JUIN 2024 : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°34 DU 11 JUILLET : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_32 ASSOCIATION A COEUR JOIE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE 60ÈME ANNIVERSAIRE DE L'ASSOCIATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 33 BUDGET PRINCIPAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 7
Michelle CHAUMET, Fabien SURREL, Celline GACON, Laurent JOHANNY, Catherine GRANIER- CHEVASSUS, Jean-Williams SEMERARO, Aurélie CHAMBON
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le 02 octobre 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire de le ville du Puy-en-Velay
Michel CHAPUIS