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Arrêté - ar202401 0104
Déliberation - de202309 0104
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - de202309 0104)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DÉLIBÉRATION n° 2023/09/104 Domaines de compétence par thèmes - culture OBJET : Ateliers « Théâtre » municipaux : adoption des tarifs Séance du 18 septembre 2023 Date de convocation : 12 septembre 2023 Membres en exercice : 33 29 présents — 33 votants Le quorum est atteint. L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de Vauvert (Gard) dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle Bizet, sous la présidence de Monsieur Jean DENAT, maire en exercice. Présents : Jean DENAT, Katy GUYOT, Bruno PASCAL, Annick CHOPARD, Rodolphe RUBIO, Laurence EMMANUELLI, Farouk MOUSSA, Elisabeth MICHALSKI, Christion SOMMACAL, Magali NISSARD, Francine CHALMETON, Jacky PASCAL, Daniel SALMERON, Christiane ESPUCHE, Bruno JOUANNE, Chantal LAIR-LACHAPELLE, Nicole DUQUESNE, Frédéric DUMAS, Mohammed TOUHAMI, Alexandre BRIGNACCA, Benjamin ROUVIERE, Florinda RACE, Michel MATIVAL, Sandra LIAUTAUD), Jean-Louis MEIZONNET, Serge GARNIER, Carole CALBA, Jean- Pierre GUSAÏ, Agnès AUGUSTE. Absents ayant donné procuration : Jean-Paul BERTRAND a donné procuration à Jean DENAT René GIMENEZ a donné procuration à Jean-Pierre GUSAÏ Sandrine RIOS a donné procuration à Jean-Louis MEIZONNET Emmanuelle GAVANON a donné procuration à Carole CALBA En début de séance et en application de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation de la secrétaire de séance : Nicole DUQUESNE a été élue par 25 voix pour (Jean DENAT (2), Katy GUYOT, Bruno PASCAL, Annick CHOPARD, Rodolphe RUBIO, Laurence EMMANUELLI, Farouk MOUSSA, Elisabeth MICHALSKI, Christian SOMMACAL, Magali NISSARD, Francine CHALMETON, jacky PASCAL, Daniel SALMERON, Christiane ESPUCHE, Bruno JOUANNE, Chantal LAIR-LACHAPELLE, Nicole DUQUESNE, Frédéric DUMAS, Mohammed TOUHAMI, Alexandre BRIGNACCA, Benjamin ROUVIERE, Florinda RACE, Michel MATIVAL, Sandra LIAUTAUD,) et 7 contre (Jean-Louis MEIZONNET (2), Carole CALBA (2), Jean-Pierre GUSAÏ (2), Agnès AUGUSTE). Affichée le 29 septembre 2023 Suite délibération n° 2023/09/104
RAPPORTEUR : Mme Laurence EMMANUELLI, adjointe au maire
EXPOSE : La commune de Vauvert va organiser des ateliers de théâtre qui viendront alimenter le Festival de Théâtre Jeunesse.
Le but est de permettre la rencontre de jeunes d'horizons différents, de valoriser leur passion commune : le théâtre, et de favoriser la rencontre intergénérationnelle. Ils contribuent au développement social, éducatif et culturel sur le territoire local et départemental.
La manifestation réunit durant quelques jours un public nombreux, enchanté de se retrouver dans ce lieu de rencontres où le talent côtoie la convivialité.
PROPOSITION : Le rapporteur propose au conseil municipal d'adopter les tarifs selon le quotient familial allant, selon les tranches de 39 à 91 € pour les habitants de vauvert et établis à 91 € pour les extérieurs.
Les tranches de quotient familial sont détaillées dans le tableau ci-dessous :
Vauverdois
Quotient familial ‘inf à 360 361 à 665 1666 à 965 isup à 966
Tarifs/an 139 € 58 € 71 € 91 €
Extérieur à la commune : 91 €/an
DECISION : Le conseil municipal, ouï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré DECIDE
D’adopter à l'unanimité la proposition du rapporteur (Jean DENAT (2), Katy GUYOT, Bruno PASCAL, Annick CHOPARD, Rodolphe RUBIO, Laurence EMMANUELLI, Farouk MOUSSA, Elisabeth MICHALSKI, Christiqn SOMMACAL, Magali NISSARD, Francine CHALMETON, Jacky PASCAL, Daniel SALMERON, Christiane ESPUCHE, Bruno JOUANNE, Chantal LAIR-LACHAPELLE, Nicole DUQUESNE, Frédéric DUMAS, Mohammed TOUHAMI, Alexandre BRIGNACCA, Benjamin ROUVIERE, Florinda RACE, Michel MATIVAL, Sandra LIAUTAUD, jJean- Louis MEIZONNET (2), Serge GARNIER, Carole CALBA (2), Jean-Pierre GUSAÏ (2), Agnès AUGUSTE).
POUR EXTRAIT CONFORME
A Vauvert, le 18 SEP, 2073
Le maire,
Le maire certifie sous sa responsabilité |k cardctère exécutoire de cet acte en vertu de :
«+ son dépôt en préfecture le............,............
« sa notification le.................,.,,.,....,..,.,..,.
* sa publication le....................,.,....,..,.,,.
et informe qu’en vertu du décret 83-1025 le présent peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de
Nîmes dans un délai de 2 mois à compter du ............................,.,.. Pour le maire par délégation,
La directrice générale des services,
Yolande Cavalier