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Conseil Municipal - 2020 50 designation de membres a la commission amenagement du territoire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 50 designation de membres a la commission amenagement du territoire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
= Affiché le 16/07/2020 ne
u ID : 034-213402704-20200713-DEL50 _2020-AI ©. de védas
DELIBERATION 2020-50
LE TREIZE JUILLET DEUX-MILLE VINGT A DIX-HUIT HEURES TRENTE, S'EST RÉUNI LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN DE VEDAS EN SALLE DES GRANGES, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR FRANCOIS RIO, MAIRE DE LA COMMUNE, À LA SUITE D'UNE CONVOCATION EN DATE DU SIX JUILLET DEUX-MILLE VINGT.
PRESENTS : M. RIO - MME RIMBERT - M. PLAUTIN - MME FABRY -— M. PIOT - MME BRUEL - M. VAN LEYNSEELE - MME PENA - MME MOREAU - M. HIVIN - M. BRUGUIERE - MME PASSERAT DE LA CHAPELLE - MME BIANCO CHAINE - MME MOUGIN - M. LEFEVRE - M. WALCZACK - M. BLANCHARD - MME MAURIN - MME DE ROBERT DE LA FREGEYRE - M. ROBIN - MME MYSONA - M. BOISSEAU - M. LACOMBRE - M. THEOL
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : M. QUINTIN À M. RIO - MME ABOU EL WAFA A M. PIOT - MME FERRAI À MME RIMBERT - M. TREPREAU A M. HIVIN - M. CADIOU A M. BLANCHARD - M. ODIN À M. PLAUTIN — MME GUIRAUD A M. BOISSEAU - MME MASANET À MME MYSONA - MME FASSIO À M. LACOMBRE
ABSENTS EXCUSES :
ABSENTS :
Madame FABRY a été élu secrétaire de séance à l'unanimité, en application de l’article L 2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales
OBJET : Désignation de membres à la commission Aménagement du territoire
M. le Maire demande au conseil municipal de procéder à l'élection des 8 membres de la Commission Aménagement du territoire (6 majorité, 2 opposition).
Après avoir procédé au rappel de la règlementation en vigueur, M. le Maire recense les candidatures :
-__ Christophe VAN LEYNSEELE
- Christophe LÉFEVRE
- Marie-Laure MOUGIN
- Géraldine DE ROBERT DE LA FREGEYRE
- Mireille PASSERAT DE LA CHAPELLE
-_ Richard PLAUTIN
- Luc ROBIN
- Cédric LACOMBRE
Ayant recueilli les votes, M. le Maire procède au dépouillement.
Votants : 33
Exprimés : 33
Ont obtenu :
-__ Christophe VAN LEYNSEELE - 33 voix
- Christophe LEFEVRE - 33 voix
- Marie-Laure MOUGIN —33 voix 2 Géraldine DE ROBERT DE LA FREGEYRE- 33 voix
Mireille PASSERAT DE LA CHAPELLE- 33 voix
Richard PLAUTIN — 33 voix
Luc ROBIN — 33 voix
Cédric LACOMBRE - 33 voix
Sont élus :
Christophe VAN LEYNSEELE
Christophe LEFEVRE
Marie-Laure MOUGIN
Géraldine DE ROBERT DE LA FREGEYRE
Mireille PASSERAT DE LA CHAPELLE
Richard PLAUTIN
Luc ROBIN
Cédric LACOMBRE
Envoyé en préfecture le 16/07/2020
Reçu en préfecture le 16/07/2020
Affiché le 16/07/2020 montent
ID : 034-213402704-20200713-DEL50_2020-AI
François RIO
Maire de Saint Jean de Védas