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Déliberation - 230425 1 Designation deleguee suppleante au SIET
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Déliberation - 230425 1 Designation deleguee suppleante au SIET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Collectivités territoriales,
\ Ville &Thiers DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME Nombre de Conseillers
en
exercice
: 33
Nombre
de
conseillers
présents:
24
Procurations
: 8
Nombre
de
conseillers
absents
: 1
OBJET
:
Désignation
déléguée
suppléante
au
sein
du
Secteur
Intercommunal
Energie
de
Thiers
(SIET)
Envoyé
en
préfecture
le
04/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
HSE
L
9
Publié
le
ID
: 063-216304303-20230425-230425
01-DE
-
N°1-
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE
THIERS
SEANCE
DU
MARDI
25
AVRIL
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mardi
25
avril
2023
à dix-neuf
heures;
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Thiers,
dûment
convoqué
le
mercredi
19
avril
s'est
réuni
salle
TOURNILHAC
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Stéphane
RODIER,
Maire
;
Etaient
présents
:
Stéphane
RODIER,
Maire
;
Hélène
BOUDON,
Isabelle
FUREGON,
David
DEROSSIS,
Pierre
CONTIE,
Monique
DURAND-PRADAT,
Sylvain
HERMAN,
Martine
MUNOZ,
Sophie
DELAIGUE,
Didier
STURMA,
Michel
COMBRONDE,
Vincent
PETITJEAN
, Pascal
THIRIOUX-RAUCOURT,
Patricia
BOSTMAMBRUN,
Pierre
SUREDA,
Pepa
CAENEN,
Thierry
BARTHELEMY,
Michelle
MAGNOL,
Eric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Serap
ALP,
Farida
LAID,
Claire
JOYEUX
et
Annie
CHEVALDONNE
Conseiller.e.s
Municipaux;
Avaient
donné
procuration
:
Claude
GOUILLON-CHENOT
à
Isabelle
FUREGON,
Catherine
PAPUT
à
Pierre
CONTIE,
Lisa
ASAR
à Hélène
BOUDON,
Monique
MORENO
à
Martine
MUNOZ,
Christophe
MANKA
à
Michel
COMBRONDE,
Régine
BEAL
à
Eric
BOUCOURT,
Yoann
BENTEJAC
à
Serap
ALP,
Philippe
BARRAU
à
Annie
CHEVALDONNE.
Etaient
absents
ou
excusés :
Bétul
SIMSEK
Secrétaire
de
séance
:
Hélène
BOUDON Envoyé
en
préfecture
le
04/05/2023
AVI
ZTTOLT
Ville &Thiers
-N1-
Reçu
en
préfecture
le
04/05/2023
9
Publié
le
S
L
K
ID
: 063-216304303-20230425-230425_01-DE
SIET
- DESIGNATION
DELEGUES
SECTEUR
INTERCOMMUNAL
ENERGIE
(SIET)
e
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-20,
L.2121-21
et
L.2122-10;
e
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
15
mai
2017
n°15
relative
à
l’approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SIEG
et
la création
de
secteurs
intercommunaux
d'énergie
;
e
Vu
les
articles
6.1.1
et
6.1.2
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
Electricité
Gaz,
prévoyant
que
la
Commune
de
Thiers
et
son
Conseil
Municipal
sont
représentés
par
5
délégués
titulaires
et
5
suppléants
pour
siéger
au
Secteur
Intercommunal
d’Energie
de
Thiers
;
e
Vu
la
délibération
n°3
du
Conseil
Municipal
du
14
mars
2023
relative
à
la désignation
des
délégués
du
secteur
intercommunal
énergie
;
e
Considérant
que
Claire
JOYEUX
est
déléguée
titulaire
en
remplacement
de
Tahar
BOUANANE
par
délibération
n°3
du
14
mars
2023
;
e
Considérant
que
Claire
JOYEUX
était
déléguée
suppléante
;
Il
est
proposé
que
Annie
CHEVALDONNE
soit
nommée
déléguée
suppléante
de
ladite
commission
en
remplacement
de
Claire
JOYEUX.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITE
:
e
Désigne
Annie
CHEVALDONNE
en
qualité
de
déléguée
suppléante
de
la
Ville
de
Thiers
auprès
du
SIET
—
Secteur
Intercommunal
d’Energie
de
Thiers,
en
remplacement
de
Claire
JOYEUX
et
précise
que
la
liste
des
membres
est
définie
comme
ci-dessous
:
Titulaires
:
- Pierre
SUREDA
pour
le groupe
« Génération
Thiers
»
- David
DEROSSIS
pour
le groupe
« Génération
Thiers
»
- Thierry
BARTHELEMY
pour
le groupe
« Génération
Thiers
»
- Francis
ROUX
pour
le groupe
«
Mieux
vivre
à Thiers
»
- Claire
JOYEUX
pour
le groupe
« Gauche
Solidaire
et
Ecologiste
»
Suppléants:
- Didier
STURMA
pour
le groupe
« Génération
Thiers
»
- Michel
COMBRONDE
pour
le groupe
« Génération
Thiers
»
- Vincent
PETITJEAN
pour
le groupe
« Génération
Thiers
»
- Yoann
BENTEJAC
pour
le
groupe
«
Mieux
vivre
à Thiers
»
- Annie
CHEVALDONNE
pour
le
groupe
«
Gauche
Solidaire
et
Ecologiste
»
La
secrétaire
de
séance,
ABaudus
=
Hélène
BOUDON