Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - liste des deliberations examinees par la conseil d
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil l
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil l
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil l
Procès Verbal - Liste des deliberation examinees par le conseil mu
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil le 11 ocotbre 2024
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil le 11 ocotbre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
v.we LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 11 OCTOBRE 2024 L’an deux mille vingt-quatre, le 11 octobre à 20 heures, en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean- Luc DELANNOY, Maire. Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2024 transmis avec la convocation du présent conseil municipal a été Approuvé 1 - Délibération 2024/29 : Décision Modificative n°l - Approuvée 2- Délibération 2024/30 : Renouvellement des administrateurs élus du CCAS - Approuvée 3- Délibération 2024/31 : Convention relative à la pose de feux tricolores et à leur entretien ultérieur- Approuvée Publié sur le site Internet de la Ville le : / ( o j XûC? W -