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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil le 3 avril 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees par le Conseil le 3 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 03 AVRIL 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 03 avril à 19 heures, en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DELANNOY, Maire.
Le Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 février 2025 transmis avec la
convocation du présent conseil municipal a été Approuvé
1 - Délibération 2025/10 : Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal Approuvée
2- Délibération 2025/11 : Compte administratif 2024 du budget principal - Approuvée
3- Délibération 2025/12 : Affectation du résultat 2024 - Approuvée
4- Délibération 2025/13 : Vote des taux d’imposition 2025- Approuvée
5- Délibération 2025/14 : Etat annuel 2024 présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du conseil municipal de Quarouble - Sans vote
6- Délibération 2025/15 : Présentation et vote du budget primitif 2025 de la commune de Quarouble - Approuvée
7- Délibération 2025/16 : Subventions 2025 aux associations - montant inférieur à 23 000 € - Approuvée
8- Délibération 2025/17 : Subvention 2025 au CCAS - Approuvée
9- Délibération 2025/18 : Subvention 2025 association ACSRV pour le Centre Social le Phare - Approuvée
10- Délibération 2025/19 : Subvention 2025 association le Comité des fêtes de quarouble - Approuvée
Publié sur le site Internet de la Ville le :