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Compte-Rendu - CR CM 28 3 18 v2
Ordre du Jour - odj CM 12 12 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
ME
ENS
LENS,le
- 6
DEC.
2018
viledelens Sylvain
ROBERT
Maire de Lens Président de la Communauté d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean
Jaurès
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21431165
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE
DE
LA CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS ET
RESSOURCES
INTERNES
À
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire
suivie
par Monsieur
GONZALEZ
Directeur
territorial
MG/TP
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
12
DECEMBRE
2018
À
18
HEURES
SALLE
DES
MARIAGES
DE
L'HOTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR
APPEL
DES
MEMBRES
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
NOVEMBRE
2018
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
1-
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2-
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SERVICES
PUBLICS
LOCAUX
-
DESIGNATION
DE
NOUVEAUX
MEMBRES
3-
STATIONNEMENT
REGULE:
RAPPORT
ANNUEL
PORTANT
SUR
LES
RECOURS
ADMINISTRATIFS
PREALABLES
OBLIGATOIRES
(R.A.P.0.)
1/73 10- 11- 12- 13- 14- 15-
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
DEFINITION
DES
AXES
STRATEGIQUES
EN
MATIERE
DE
POLITIQUE
DE
LOGEMENT
RECONDUCTION
DE
LA
MISE
EN
PLACE
D'UNE
AIDE
COMMUNALE
AUX
PRIMO-
ACCEDANTS EXONERATION
DE
LA
PART
COMMUNALE
DE
LA
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
BATIES
CESSION
AUPRES
DE
LA
SOCIETE
ML
CONSULTING
DE
L'ASSIETTE
DE
SON
PROJET
SIS
À
LENS,
RUE
GEORGES
BERNANOS
&
AVENUE
ALFRED
MAËS,
SITE
DIT
«ZINS
-
GARIN
»
CESSION
AUPRES
DE
LA
SOCIETE
TAGERIM
PROMOTION
DU
TERRAIN
D'ASSIETTE
DE
SON
PROJET
DIT
« GARES
LOT
4 »
IMMEUBLE
19
PLACE
JEAN
JAURES
A
LENS
-
MISE
A
DISPOSITION
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
PORTE
PAR
L'ASSOCIATION
CITYMIX
FRANCE
-— BAIL
EMPHYTHEOTIQUE
ADMINISTRATIF
(B.E.A.)
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
REALISATION
D'ETUDES
URBAINES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ENGAGEMENT
POUR
LE
RENOUVEAU
DU
BASSIN
MINIER
(ERBM)
AUTORISATION
DE
CESSION
PAR
L'E.P.F.
NORD-PAS-DE-CALAIS
AU
PROFIT
DU
S.MT.
ARTOIS-GOHELLE
D'UN
TERRAIN
NON
BÂTI
SIS À
LENS
RUE
GEORGES
BERNANOS
DENOMINATION
D'UNE
VOIRIE
SUR
L'ANCIEN
SITE
PRINCIPAL
DE
LA
SOCIETE
NEXANS ACQUISITION
AUPRES
DE
MAISONS
ET
CITES
DE
L'ASSIETTE
DE
LA
RUE
DE
LA
TOUR
D'AUVERGNE
A
LENS
ACQUISITION
AUPRES
DE
GROUPE
S.I.A.
(L.T.O.
HABITAT)
DE
L'ASSIETTE
DES
RUES
FERNAND
LEGER,
CAMILLE
PISSARO
ET
HENRI
DE
TOULOUSE
LAUTREC
A
LENS
ACCEPTATION
D'UNE
DONATION
CONCERNANT
DEUX
TERRAINS
SIS
A
LENS
RUE
CASIMIR
BEUGNET
ET
RUE
VICTOR
HUGO
213 16- 17- 18- 19: 20- 21- 22-
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
—
PROJET
SOCIAL
ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
—
RECRUTEMENT
ET
REMUNERATION
DU
PERSONNEL
D'ENCADREMENT
SAISONNIER
POUR
LA
PERIODE
DES
PETITES
VACANCES
SCOLAIRES
DE
NOËL
2018
DENOMINATION
DU
BOULODROME
DE
LA
HALLE
LOUIS
FAUCQUETTE
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LA
SITUATION
EN
MATIERE
D'EGALITE
ENTRE
LES
FEMMES
ET
LES
HOMMES
-— ANNEE
2017
ET
ORIENTATION
2018
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
SUBVENTIONS
AUX
UNIONS
LOCALES
— ANNEE
2018
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
— ANNEE
2018
QUESTIONS
ORALES
3/3