Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 26 9 18
Ordre du Jour - odj 26 9 18
Compte-Rendu - CR CM 26 9 18
Compte-Rendu - CR CM 26 9 18
Compte-Rendu - CR CM 26 9 18
Ordre du Jour - odj CM 12 12 18
Ordre du Jour - odj CM 12 12 18
Ordre du Jour - odj CM 12 12 18
Arrêté - CU 26 18 SIGNE
Conseil Municipal - OJ CM 18 06 25
Ordre du Jour - odj 26 9 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 26 9 18)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
LENS, le
7 0 SEP. 2018
viledelens Sylvain
ROBERT
Maire
de Le
Préside d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean
Jaurès
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21
4311
65
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35 - Télécopie 03.21.69.08.22
Affaire
suivie
par
Monsieur
GONZALEZ
Directeur
territorial
MG/TP
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
26
SEPTEMBRE
2018
À
18
HEURES
SALLE
RICHART
DE
L'HOTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR
APPEL
DES
MEMBRES
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2018
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
à
INTERNES
1-
DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2-
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
—
PRISE
DE
COMPETENCE
RELATIVE
A
LA
MAITRISE
DES
EAUX
PLUVIALES
ET
DE
RUISSELLEMENT
OÙ
LUTTE
CONTRE
L'EROSION
DES
SOLS
3-
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
-
RECRUTEMENT
D'AGENTS
RECENSEURS
ET
DESIGNATION
DU
COORDONNATEUR
COMMUNAL
1/4 10- 11- 13- 15-
PLAN
ACTION
CŒUR
DE
VILLE
— SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
CADRE
UNION
DES
COMMERCANTS
LENSOIS
SHOP
‘IN
LENS
— AVENANT
À
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
CANDIDATURE
DE
LA
VILLE
DE
LENS
DANS
LE
CADRE
DE
L'APPEL
À
MANIFESTATION
D'INTERET
« LE
FRENCH
IMPACT
»
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR
LES
MARCHES
D'APPROVISIONNEMENT
DU
CENTRE
VILLE
ET
DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
-
RAPPORT
D'ACTIVITES
2017
DROITS
DE
PLACE
- TARIFS
DES
CHALETS
DE
NOEL
ET
CAUTION
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
RECOURS
AU
PERSONNEL
DES
ASSOCIATIONS
INTERMEDIAIRES
POUR
DES
MISSIONS
PONCTUELLES
OÙ
DES
PETITS
TRAVAUX
OCCASIONNELS
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
DES
CONSERVATEURS
DE
BIBLIOTHEQUES,
DES
ATTACHES
DE
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE,
DES
BIBLIOTHECAIRES
ET
DES
ASSISTANTS
DE
CONSERVATION
DU
PATRIMOINE
ET
DES
BIBLIOTHÈQUES PERSONNEL
—
POSTE
DE
CONTRACTUEL
DE
CHARGE
DE
MISSION
MARKETING
COMMERCIAL
TERRITORIAL
PERSONNEL
—
POSTE
DE
CONTRACTUEL
DE
CHARGE
DE
DÉVELOPPEMENT
ET
VALORISATION
DES
OPERATIONS
COMMERCIALES
PRINCIPALEMENT
DU
COMMERCE
DE
PROXIMITE
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
RELATIVE
À
LA
PRODUCTION,-AU
TRANSPORT
ET
A
LA
DISTRIBUTION
DE
CHALEUR
SUR
LE
RESEAU
DE
CHALEUR
DE
LA
VILLE
DE
LENS
—
RAPPORT
D'ACTIVITES
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LES
VILLES
DE
LENS
ET
LOOS-EN-GOHELLE
RELATIVE
A
LA
GESTION
ET
A
L'ENTRETIEN
DU
RESEAU
D'ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LA
RD
947
(ROUTE
DE
LA
BASSEE)
CONVENTION
DE
GESTION
ET
D'ENTRETIEN
DU
RESEAU
D'ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LA
RD
947
(ROUTE
DE
LA
BASSEF)
214 16- 17- 19- 21- 23- 24- 25- 26-
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
—
PROJET
SOCIAL
CONVENTION
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
VILLE
DE
MONTIGNY-EN-GOHELLE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
PISCINE
MUNICIPALE
DE
MONTIGNY-EN-GOHELLE VINGT-TROISIEME
EDITION
DU
SALON
DU
LIVRE
POLICIER
-
POLARLENS
-
MISE
EN
PLACE
D'UN
PROJET
COLLABORATIF
DE
LECTURE
PUBLIQUE
AVEC
LES
LYCÉES
LENSOISVINGT-TROISIEME
EDITION
DU
SALON
DU
LIVRE
POLICIER
— POLARLENS
— PRINCIPES
GENERAUX CONTRAT
DE
CESSION
DE
DROITS
D'EXPLOITATION
DE
DOCUMENTS
AUDIOVISUELS
AVEC
LA
SOCIETE
QUAD
FILMS
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD
-—
PAS-DE-
CALAIS
D'UN
BIEN
NON
BATISIS
A
LENS
44
TER
AVENUE
ALFRED
MAES
CESSION
AUPRES
DE
MONSIEUR
PATRICK
NOSZCZYNSKI
D'UN
ENSEMBLE
IMMOBILIER
NON
BATI
SIS
À
LENS
44 TER
AVENUE
ALFRED
MAES
ACQUISITION
AUPRES
DE
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
NORD
—
PAS-DE-
CALAIS
D'UNE
UNITE
FONCIERE
SISE
A
LENS
114-116
AVENUE
ALFRED
MAËS
RENONCIATION
A
L'INCORPORATION
DE
PLEIN
DROIT
ET
TRANSFERT
DE
PROPRIETE
A
L'ETAT
D'UN
BIEN
SANS
MAITRE
SIS
70
RUE
PAUL
BERT
CESSION
A
COTTAGE
SOCIAL
DES
FLANDRES
-
DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
D'UNE
EMPRISE
DE
202
M?
SIS
RUE
EDOUARD
MANET
A
LENS
ACQUISITION
AUPRES
DE
MAISONS
ET
CITES
DE
PARCELLES
DE
TERRAIN
NON
BATI
SISES
A
LENS
PLAINE
MOLIERE
REGULARISATIONS
FONCIERES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
PAS-DE-CALAIS
HABITAT
SECTEUR
«B
» DE
LA
GRANDE
RESIDENCE
PRISE
EN
CHARGE
DE
L'INDEMNISATION
POUR
RESILIATION
DU
BAIL
RURAL
DE
MONSIEUR
PASCAL
GUILLEMANT
DANS
LE
CADRE
DE
L'ACQUISITION
D'UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
NON
BATI
SISE
A
LENS
RUE
LOUISE
MICHEL
—
CIMETIÈRE
NORD
3/4 28- 29- 31- 32- 34- 35- 37:
CESSION
A
LA
SOCIETE
IMMOBILIERE
DE
L'ARTOIS
- DECLASSEMENT
DU
DOMAINE
PUBLIC
D'UNE
EMPRISE
DE
TERRAIN
SISE
RUE
DE
LA
PERCHE
A
LENS
CESSION
AU
SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
DU
PAS-DE-
CALAIS
D'UNE
EMPRISE
NON
BATIE
SISE
RUE
ALPHONSE
DAUDET
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
-
PROCEDURE
DE
MODIFICATION
SIMPLIFIEE
-
SUPPRESSION
D'EMPLACEMENTS
RESERVES
- MODALITES
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
DOSSIER
REVISION
GENERALE
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U.)
-
INTEGRATION
DU
CONTENU
MODERNISE
DU
PLU
- APPLICATION
DU
DECRET
DU
28
DECEMBRE
2015
SORTIE
DE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN,
LA VILLE
DE
LENS
ET
L'AGENCE
D'URBANISME
DE
L'ARTOIS
POUR
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DU
PROTOCOLE
DE
PREFIGURATION
DES
PROJETS
DE
RENOUVELLEMENT
URBAIN
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
PRODUITS
IRRECOUVRABLES
GARANTIE
D'EMPRUNT
À
MAISONS
ET
CITES
ACCESSION
POUR
UN
MONTANT
DE
399
786,00
€
GARANTIE
D'EMPRUNT
A SIA
HABITAT
- REAMENAGEMENT
DE
18
CONTRATS
VILLE
: PROJET
DE
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2018
(DOCUMENT
BUDGETAIRE)
QUESTIONS
ORALES
4/4