Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 26 06 2025
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 21 fevrier 20
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 juin 2023
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 juillet 202
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 20 decembre 2
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 fevrier 202
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 10 octobre 20
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 5 juillet 202
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 juin 2023 s
Déliberation - CCAS LISTE des deliberations examinees CM 14 avril
Déliberation - LIste des deliberations du 26 06 2025
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Saint-Claude-de-Diray.
Lien du pdf (Déliberation - LIste des deliberations du 26 06 2025)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Consommateurs,
AFFICHÉE LE 27 JUIN 2025
Nouvelle mesure de publicité issue des dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis 1er juillet 2022 conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 26 juin 2025 à 20H00
Le conseil municipal réuni à la mairie en séance ordinaire a examiné l’ordre du jour suivant :
1. Modification des horaires d’ouverture de la mairie au public et des horaires d’été du service technique
2. Modification de la participation employeur pour la mutuelle complémentaire santé 3. Mise à jour des modalités de monétisation des jours épargnés sur le CET
4. Mise à jour des tarifs de location de La Clairière
5. Mise à jour n°2 – convention de location La Clairière
6. Modification des tarifs du restaurant scolaire et du centre de loisirs
7. Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire et du centre de loisirs
8. Modification de la composition du conseil communautaire pour la prochaine
mandature 2026 – 2032
9. Modification de la répartition des attributions de compensation
10. Église : travaux de renforcement et mission de maîtrise d’ouvrage
11. Vente de pierres stockées au cimetière et derrière le bâtiment des services
techniques.
Les délibérations ont été adoptées.