Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 juillet 202
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 21 fevrier 20
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 20 decembre 2
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 fevrier 202
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 juin 2023
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 9 juin 2023 s
Déliberation - CCAS LISTE des deliberations examinees CM 10 octob
Déliberation - CCAS LISTE des deliberations examinees CM 14 avril
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 10 octobre 20
Déliberation - CCAS LISTE des deliberations examinees CA 5 avril
Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 5 juillet 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Claude-de-Diray.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des deliberations examinees CM 5 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
s
AFFICHÉE LE 5 JUILLET 2023
TS 2
(laut Diray
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 5 juillet 2023, à 19 h 00
Le conseil municipal réuni à la mairie en séance ordinaire a examiné l'ordre du jour
suivant :
1. Création d'une Société Publique Locale (SPL) Restauration du Blaisois
2. SPL Restauration du Blaisois - Désignation des représentants
3. Décision modificative budgétaire 2023-002
Décisions du Maire
Questions et informations diverses
Nouvelle mesure de publicité issue des dispositions de l'article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis 1 juillet 2022 conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021.