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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 09 03 AR PREF Culture Cine New tarifs 30000ans Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 09 03 AR PREF Culture Cine New tarifs 30000ans)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Délibération n°2024-09-03

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DU PILAT RHODANIEN

9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

RÉUNION DU 26 SEPTEMBRE 2024

Délibération n°2024-09-03

L'an deux mille vingt-quatre et le 26 septembre, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.

m Nombre de membres en exercice : 35

m Quorum : 18

#s Nombre de membres présents : 21

s Nombre de votants : 28

# Date de la convocation le 19 septembre 2024

Objet : Culture — CinéPilat :

Nouveau tarif à créer - programmation « Ici, il y a 30 000 ans »

DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :

BESSEY :

LA CHAPELLE-VILLARS :

CHAVANAY :

CHUYER :

MACLAS :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-APPOLINARD :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :

VÉRANNE :

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :

CHAVANAY :

LUPÉ :

MACLAS :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

VÉRANNE :

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS ABSENTS :

CHAVANAY:

CHUYER :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

M. Charles ZILLIOX -

M. Jacques BERLIOZ -

M. Yannick JARDIN (Pouvoir de M. Patrick MÉTRAL),

Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET) -

Mme Béatrice RICHARD -

M. Hervé BLANC,

M. Laurent CHAIZE (Pouvoir de Mme Marcelle CHARBONNIER) -

Mme Christelle MARCHAL -

M. Michel DEVRIEUX,

M. Stéphane TARIN (Pouvoir de M. Jean-François CHANAL),

Mme Franceline COMAS, Mme Martine JAROUSSE -

M. Éric FAUSSURIER -

Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -

M. Jean-Louis POLETTI (Pouvoir de Mme Sylvie GUISSET) -

M. Serge RAULT, M. Christian CHAMPELEY,

Mme Véronique MOUSSY -

M. Michel BOREL (Pouvoir de Mme Martine MAZOYER) -

Mme Valérie PEYSSELON (Pouvoir de M. Cyrille GOEHRY).

M. Patrick MÉTRAL (Pouvoir à M. Yannick JARDIN),

M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER) -

M. Farid CHERIET -

Mme Marcelle CHARBONNIER (Pouvoir à M. Laurent CHAIZE) -

M. Jean-François CHANAL (Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -

M. Philippe ARIÈS -

Mme Sylvie GUISSET {Pouvoir à M. Jean-Louis POLETTI) -

Mme Martine MAZOYER (Pouvoir à M. Michel BOREL) -

M. Cyrille GOEHRY (Pouvoir à Mme Valérie PEYSSELON).

Mme Nathalie BÉAL -

Mme Gisèle BONNAY -

M. Thomas PUTMAN -

Mme Corine ALLIOD-KOERTGE, Mme. Agnes VORONctère de l'Intérieur

Conseil communautaire du 26/09/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS|642-244200895-2024092Bage4 uI08-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/10/2024

Publication : 07/10/2024Délibération n°2024-09-03

M. le vice-président en charge des Finances, de la Communication et de la Culture informe,

que la Commune de Pélussin a engagé une nouvelle programmation. Elle souhaite pouvoir bénéficier du tarif « association locale » à hauteur de 150 € pour le projet de diffusion du documentaire « Peuples premiers » dans le cadre de la programmation « Ancrage en territoire ». En leur re-facturant 150 € la séance, cela permet au CinéPilat d'entrer à minima dans ses frais et à la mairie de proposer une séance gratuite au public.

ll est proposé au conseil communautaire :

° _ D’approuver la création du nouveau tarif pour la Commune de Pélussin dans le cadre

du projet visé ci-dessus.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ

#“ Approuve la création du nouveau tarif pour la Commune de Pélussin dans le cadre du projet visé ci-dessus.

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Pour extrait conforme,

Le Président, Sécrétaire/de séance

Serge RAULT

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

Conseil communautaire du 26/09/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS f042-244200895 202409288987 SUTGE DE]

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 07/10/2024

Publication : 07/10/2024