Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - g0kgi PV du CM 20 septembre 2023
Procès Verbal - g0kgi PV du CM 20 septembre 2023
Procès Verbal - ghr0c PV du 1er oct 2025 5
Procès Verbal - gceep PV du 11 mars 2025
Procès Verbal - g9u2w PV du CM DU 3 Decembre 2024
Procès Verbal - g75ui PV du CM du 11 JUILLET 1
Procès Verbal - fbpxt Pv 17 Oct 2022
Procès Verbal - fbpxt Pv 17 Oct 2022
Procès Verbal - gcvq4 PV du CM DU 14 Avril 2025
Procès Verbal - g1w6s PV du CM du 6 DEC 2023
Procès Verbal - gm3re PV du CM DU 11 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - gm3re PV du CM DU 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr Décembre 2025
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 11 Décembre 2025
Le 11 décembre 2025, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 21h00 à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 4décembre 2025, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,
Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Michel LAFFERRAIRIE, Yannick VILLEPONTOUX.
ETAIT ABSENT et EXCUSE : Fréderic OLIVIER
Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Pascale Arets est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès- verbal du 1 er Octobre 2025
Le procès- verbal du 1 er Octobre 2025 est approuvé à l’unanimité
Budget/Finance
2. Décision modificative n°3
La taxe « droit de mutation » à titre onéreux a été intégrée au BP 2025 pour un montant
de 5 000€ (compte 73223). Or le montant attribué à la commune est de 7157.87 €. Et doit être modifié au compte comptable
3. Devis STAP
Pour le chemin des puits, un autre devis sera demandé
4. Cession terrain communal à un particulier
Une demande est faite de vendre environ 250m², appartenant à la commune, à un particulier, Le conseil délibère et donne son accord pour le prix de 10€ le m² avec obligation de reconstruire le mur de délimitation, et de régler les frais à sa charge.
5. Demande de subventions
Une demande de subvention pour l’association des secrétaires de mairie a été demandée, le conseil a décidé à l’unanimité des présents, de ne pas donner suite à cette demande.
Un ou deux trajets pour les Restos du Cœur seront effectués par des membres du conseil.
Il s’agit d’aller chercher des denrées alimentaires à Cahors et de les rapporter à Lacapelle Marival Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr Décembre 2025
6. Création poste de secrétaire de Mairie
Christèle Fryon Cance quitte son poste à compter du 31 décembre 2025.
Anne Sophie Zannettacci prend la relève avec un CDD de 6 mois à compter du 6 janvier 2026, après un tuilage de plusieurs semaines.
Les nouveaux horaires d’ouverture de la mairie seront confirmés début janvier.
Autres :
1. Croix de Rudelle
La croix de Rudelle, se trouvant sur la route d’Assier, a été heurtée par un véhicule. A cette occasion le conseil désire refaire la croix à l’origine et pour cela la commune recherche des photos. Un devis est demandé pour la réparation.
2. Chemin de randonnées
Un chemin de randonnée a été créé (Grand Randonnée de Pays) entre vallée et causse du Quercy, ce chemin passera par Saint Simon sur les chemins déjà ouverts.
La commune a délibéré et accepté le tracé au travers de notre commune, et les conditions d’entretien.
3. Révision des statuts FDFL-RE 46
Délibération approuvée à l’unanimité des présents
Questions Diverses
Il a été remarqué qu’une pierre au puits du Mas de la Vit était manquante. Il sera demandé à Socrate de sécuriser l’endroit en attendant la réfection prévue courant 2026 par l’entreprise Caussanel.
Flaujac entreprend des travaux pour refaire la route entre Lalinié et Flaujac, un petit morceau de cette route est sur le territoire de notre commune (environ 3m), Le conseil donne son accord pour ces travaux pour une somme de 370€HT.
Un point est fait sur les Obligations Légales de Débroussaillement, les informations se trouvent sur le bulletin municipal de janvier 2026 et sur le site internet. Le Grand Figeac interviendra sur notre commune dans les mois qui viennent.
Les vœux du Maire auront lieu le dimanche 11 janvier à la salle Sabatié autour de la galette des rois
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à …23H00……..
Le président La secrétaire