Déliberation - liste des deliberations 221214

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Déliberation - liste des deliberations 221214 Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Champniers. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 221214)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS

du mercredi 14 décembre 2022 à 18 h 30

Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Christiane CHABAUD, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Isabelle GOYAUD, Laurent BOSCHETTO, Edith KANDEL BOUCHAUD, Gérard HUET , Joëlle AVERLAN, Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Véronique BORIE, Pascale DALCANTARAT , Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Cédric PICARD, Katia PIZZOLATO, Vanessa PRONCHERY , Samuel DERAIS, Arnaud LEGRAND, Estelle MASSERON.

Pouvoir(s): Béatrice GOURINCHAS à Karine LEBERT, Guillaume GRIMAUD à Estelle MASSERON.

Excusé(s): Patrick MAGNERON,

Absent(s): Sébastien COUTANT, Romain COLLIN.

1 Contrat avec Alcome - responsabilité élargie des producteurs Adoptée à l'unanimité,

2 Dérogations au repos dominical pour 2023 pour les commerces de détail et la branche automobile

Adoptée à l'unanimité,

3 Tarifs municipaux 2023

Adoptée à l'unanimité,

4 Création d’un complexe sportif dédié aux sports de raquettes - demandes de subventions DETR 2023 - Conseil Départemental – Fédération Française de Tennis – Fédération Française de Squash -Agence National du Sport - Grand Angoulême -

Adoptée à l'unanimité,

5 Recyclage d'une friche - Demande de financement dans le cadre du Fonds Vert Adoptée à l'unanimité,

6 Demande de subventions – DSIL 2023 - Programme d’économie d’énergie Adoptée à l'unanimité,

7 Décision Modificative n°3

Adoptée à l'unanimité,

8 Vote bloqué : Durée d'amortissement

Adoptée à l'unanimité,

9 Autorisation d'ouverture de crédits d'investissements 2023

Adoptée à l'unanimité,

10 Motion de l'AMF - alerte sur les finances locales

Adoptée à l'unanimité,

11 Modification AP/CP - Aménagements Equipements Sportifs

Adoptée à l'unanimité des votants, 12 Mandat spécial

Adoptée à l'unanimité des votants,

13 Désaffectation d'un espace public communal

Adoptée à l'unanimité des votants,

14 Vente parcelles La Buzinie

Adoptée à l'unanimité des votants,

15 Convention entre la vile de Champniers et le Syndicat Départemental d’Electricité et Gaz de la Charente pour la création de l’éclairage public de l'espace mémoriel Angèle Brun, sur les parcelles BH n°145 et 146, Lieu-dit, Combe à la salle.

Adoptée à l'unanimité des votants,

16 Convention avec la Commune de Gond-Pontouvre - Modalités de réalisation des travaux de renforcement et d'entretien de la voirie du chemin "du petit Vouillac aux quatre chemins" Adoptée à l'unanimité des votants,

17 Recrutement et rémunération des Agents recenseurs

Adoptée à l'unanimité des votants,

18 Modification du tableau des effectifs

Adoptée à l'unanimité des votants,

19 Informations en vertu de l'article L2122-22

20 Convention de participation aux charges de fonctionnement de l'école élémentaire Jules Ferry d'Angoulême pour un enfant chaniéraud scolarisé en classe ARAMIS Adoptée à l'unanimité des votants,

21 Admission en non-valeur de créances

Adoptée à l'unanimité des votants,

22 Vie associative - Adhésion au point d'appui à la vie associative - Convention d'autorisation d'utilisation de la marque collective GUID'ASSO - adhésion à la charte SAVA 16 Adoptée à l'unanimité des votants,

Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles

Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/

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