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Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 240529)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 29 mai 2024 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Christiane CHABAUD, Michel BILLARD, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Isabelle GOYAUD, Laurent BOSCHETTO, Gérard HUET , Joëlle AVERLAN, Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Véronique BORIE, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET , Samuel DERAIS, Béatrice GOURINCHAS, Romain COLLIN, Guillaume GRIMAUD.
Pouvoir(s): Edith KANDEL BOUCHAUD à Christiane CHABAUD, Cédric PICARD à Michel BILLARD, Katia PIZZOLATO à Michaël LAVILLE, Vanessa PRONCHERY à Thierry DESMOULINS, Arnaud LEGRAND à Karine LEBERT, Estelle MASSERON à Guillaume GRIMAUD.
Excusé(s) : Pascale DALCANTARAT, Sébastien COUTANT
1 Intercommunalité - Démarche Cartéclima ! - Présentation PADD
2 SPL GAMA - Rapport annuel 2023
Adopté à l'unanimité.
3 DECISION MODIFICATIVE N°1
Adoptée à l'unanimité.
4 MODIFICATION AP/CP - AMENAGEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Adoptée à l'unanimité.
5 Travaux - Convention maîtrise d'ouvrage entre CHAMPNIERS et BRIE pour des travaux de voirie
Adoptée à l'unanimité.
6 Dénomination de voies et numérotation pour le lotissement Le Clos Saint Eloi Adoptées à l'unanimité.
7 Achat d'un ensemble immobilier
Adopté à l'unanimité.
8 Appel à manifestation d'intérêt n° 2 - substitution de la société Kourbe SPV4 à la société Vertsun
Adopté à l'unanimité.
9 Convention de partenariat entre la médiathèque départementale 16 et la mairie de Champniers Adoptée à l'unanimité.
10 Informations en vertu de l'article L2122-22
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal