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Déliberation - Liste des deliberations 20230705
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20230705)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Sport,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 05 juillet 2023 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Michel BILLARD, Didier DUCONGE, Isabelle GOYAUD, Laurent BOSCHETTO, Edith KANDEL BOUCHAUD, Gérard HUET , Joëlle AVERLAN, Marie-Pierre PERON, Fabienne SUCQUET , Marie-Pascale SPICHA, Patrick MAGNERON, Thierry DESMOULINS, Alain GASCHET, Cédric PICARD, Sébastien COUTANT , Vanessa PRONCHERY , Samuel DERAIS, Arnaud LEGRAND, Romain COLLIN, Estelle MASSERON, Guillaume GRIMAUD.
Pouvoir(s): Christiane CHABAUD À Yann COMPAGNON, Karine LEBERT À Isabelle GOYAUD, Véronique BORIE À Edith KANDEL BOUCHAUD, Pascale DALCANTARAT À Michaël LAVILLE, Béatrice GOURINCHAS À Vanessa PRONCHERY .
Excusé(s) : Katia PIZZOLATO
1 GRDF - Rapport d'activité 2022
le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport d’activité de 2022 de GRDF
2 Décision modificative n°1
le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la décision modificative n°1
3 Modification AP/CP - Aménagements équipements sportifs
le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la modification de l’AP/CP
4 Convention de partenariat - organisation du Marché de Producteurs de Pays le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la convention de partenariat.
5 Subventions aux associations - Appels à projet 2023 - Comité de Jumelage le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’attribution d’une subvention
6 CAF : Convention Territoriale Globale, convention complémentaire le Conseil Municipal valide à l’unanimité la convention complémentaire
7 Convention de services "CDGRH+" avec le CDG 16
le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la convention de services
8 Convention Orange pour pose d'une armoire électrique
le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la convention Orange.
9 Informations en vertu de l'article L2122-22
10 Délibération du 11 septembre 2013 : Acquisition d'une parcelle le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’acquisition d’une parcelle
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal