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Conseil Municipal - Sens DES Votes cm 08 FEVRIER 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune d'Évry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Sens DES Votes cm 08 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Vieillesse, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 08 FEVRIER 2024
EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2121-25 DU CGCT
OBJET Numéro délibération VOTES
1) Communication du rapport d'observations définitives
de la Chambre Régionale des Comptes - Cahier n° 1 :
Gestion de la commune- Exercices 2019 et suivants
CM20240208_001 PREND ACTE
2) Communication du rapport d'observations définitives
de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Cahier
n° 2 : Politique environnementale et adaptation au
changement climatique - Exercices 2019 et suivants
CM20240208_002 PREND ACTE
3) Évolution de la composition de l’Assemblée
Citoyenne CM20240208_003 APPROUVEE A LA
MAJORITE
4) Rapport 2023 sur l'état de la collectivité en matière
d'égalité femmes-hommes CM20240208_004 PREND ACTE
5) Rapport 2023 sur l'état des lieux de l'application du
principe de laïcité au sein de la collectivité CM20240208_005 PREND ACTE
6) Rapport 2023 sur la situation de la collectivité en
matière de développement durable CM20240208_006 PREND ACTE
7) Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de
la commune CM20240208_007 APPROUVEE A LA
MAJORITE
8) Information sur le lancement de la procédure
d'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde
(PCS), du Plan de Continuité des Activités (PCA) et du
Plan de Reprise des Activités (PRA)
CM20240208_008 PREND ACTE
9) Bilan des opérations immobilières - Année 2023 CM20240208_009 PREND ACTE
10) Modifications des Autorisations de Programme CM20240208_010 APPROUVEE A LA MAJORITE
11) Budget primitif 2024 - Budget principal CM20240208_011 APPROUVEE A LA MAJORITE
12) Approbation du versement de subventions aux
établissements "satellites" de la Commune : Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS), Caisse des Ecoles
(CDE) et GIP Stratégie Action Educative (GIP SAE) -
Année 2024
CM20240208_012 APPROUVEE A L’UNANIMITE
13) Approbation du versement de subventions de
fonctionnement et de projets aux associations – Année
2024
CM20240208_013 APPROUVEE A L’UNANIMITE
14) Approbation d’une convention de
subventionnement avec l'AMAC - Année 2024 CM20240208_014 APPROUVEE A
L’UNANIMITE
15) Approbation d’une convention de mise à disposition
de personnel avec l'AMAC - Année 2024 CM20240208_015 APPROUVEE A
L’UNANIMITE
16) Approbation d’une convention de
subventionnement avec l’association Union des
Retraités d’Évry (URE)
CM20240208_016 A’PPROUVEE A LUNANIMITE
17) Approbation d’une convention de
subventionnement avec l’association MJC Simone
Signoret
CM20240208_017 APPROUVEE A L’UNANIMITE
18) Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de
subventionnement - Association des Champs CM20240208_018 APPROUVEE A
L’UNANIMITE
19) Approbation d'une convention de partenariat avec «
La Communauté Inavouable » et du versement d'une
subvention de fonctionnement
CM20240208_019 APPROUVEE A L’UNANIMITE
20) Approbation du versement d'une subvention à CM20240208_020 APPROUVEE A l'Association de Soins et d'Aide à domicile (ASAMD) et
au CLIC Coeur Essonne L’UNANIMITE
21) Approbation d’une convention de
subventionnement avec l’Amicale Sportive d’Evry
(ASE) - Année 2024
CM20240208_021 APPROUVEE A L’UNANIMITE
22) Approbation d’une convention de
subventionnement avec le Club Omnisports
Courcouronnes (COC) - Année 2024
CM20240208_022 APPROUVEE A L’UNANIMITE
23) Approbation d’une convention de
subventionnement avec l’Association Evry Football
Club - Année 2024
CM20240208_023 APPROUVEE A L’UNANIMITE
24) Approbation d’une convention de mise à disposition
de personnel avec l’Association Evry Football Club CM20240208_024 APPROUVEE A
L’UNANIMITE
25) Approbation d’une convention de
subventionnement avec l’Association Football Club
Courcouronnes - Année 2024
CM20240208_025 APPROUVEE A L’UNANIMITE
26) Approbation d’une convention de
subventionnement avec le SCA 2000 Evry - Année
2024
CM20240208_026 APPROUVEE A L’UNANIMITE
27) Approbation du versement de subventions - Appel à
projets Transition écologique CM20240208_027 APPROUVEE A
L’UNANIMITE
28) Approbation du versement d’une subvention
exceptionnelle à l’Association Sportive Universitaire
pour l’EvryCourcou’’Run’’ Color
CM20240208_028 APPROUVEE A L’UNANIMITE
29) Modification des tarifs du parking Mairie-Cathédrale CM20240208_029 APPROUVEE A LA MAJORITE
30) Approbation d’une convention avec la Caisse
d'Allocations Familiales de l'Essonne – Accès à Mon
compte partenaire
CM20240208_030 APPROUVEE A L’UNANIMITE
31) Approbation de la Déclaration de projet valant mise
en compatibilité du PLU d’Évry - Secteur Bois Sauvage CM20240208_031 APPROUVEE A LA
MAJORITE
32) Opération d'aménagement Bois Briard -
Approbation de l'avenant n°1 (modifié) à la convention
de transfert des espaces communs du lotissement de
logements
CM20240208_032 APPROUVEE A LA MAJORITE
33) Approbation de la constitution d'un groupement de
commandes relatif à l'acquisition de fournitures
scolaires et périscolaires et de la convention
constitutive afférente
CM20240208_033 APPROUVEE A L’UNANIMITE
34) Représentation de la commune au bilan et
perspectives de travail de l’UIL (Institute for Lifelong
Learning de l'UNESCO) à Hambourg - Vote d'un
mandat spécial pour un Adjoint au Maire
CM20240208_034 APPROUVEE A LA MAJORITE
35) Représentation de la commune au festival de la
Ville Apprenante de Cork - Vote d'un mandat spécial
pour deux Adjoints au Maire
CM20240208_035 APPROUVEE A LA MAJORITE
* Rapport au conseil municipal sur les décisions du
maire prises en application de l’article L 2122-22 du
code général des collectivités territoriales