Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - D20220101 approb PV CM 25 11 2021 tampon
Procès Verbal - d20220102z PV CM 16 12 2021 tampon
Procès Verbal - D202400301 approbation PV CM 29 02 2024
Procès Verbal - D202312001 Approb PV CM 26 10 2023
Procès Verbal - D202404001 approbation PV CM 28 03 2024
Procès Verbal - D202204001 Approbation PV
Ordre du Jour - ODJ CM 16 12 2021
Procès Verbal - D202109001 Approb PV CM 24 06 2021 1
Procès Verbal - D202501001 approbation PV CM 12 12 2024
Procès Verbal - D202304001 approbation proces verbal CM 30 03 2023
Procès Verbal - D20220102 approb PV CM 16 12 2021 tampon
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Procès Verbal - D20220102 approb PV CM 16 12 2021 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 27 janvier 2022
______
Objet de la délibération
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 12 2021
Le vingt-sept janvier deux mille vingt-deux à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt janvier deux mille vingt-deux, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , Frédéric TOUSSAINT , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Martine JOURDAIN , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Julien LE DOUSSAL , Michèle LE BAIL , Christian LE BOULAIRE , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
André HARTEREAU à Michèle DOLLÉ, Laure LE MARÉCHAL à Tiphaine SIRET, Anne- Laure LE DOUSSAL à Marie-Françoise CÉREZ, Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ à Fabrice LEBRETON.
Absent(s) :
Peggy CACLIN.
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Madame Pascal LE LIBOUX désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité. Secrétariat de la DGS N° 2022.01.002
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 12 2021
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15,
Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 16 décembre 2021, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Anne-Laure LE DOUSSAL.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2021
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité cette délibération.
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr