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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Procès Verbal - D202400301 approbation PV CM 29 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 28 mars 2024
______
Objet de la délibération
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2024
Le vingt-huit mars deux mille vingt-quatre à 18 H 00, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt et un mars deux mille vingt-quatre, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ, Yves GUYOT, Nadia SOUFFOY, Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Marie- Françoise CÉREZ , André HARTEREAU , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Pierre-Yves LE BOUDEC , Michèle LE BAIL .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Laure LE MARÉCHAL pouvoir à Tiphaine SIRET, Jacques KERZERHO pouvoir à Alain HASCOËT, Jean-François LE CORFF pouvoir à Roselyne MALARDÉ, Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ pouvoir à Fabrice LEBRETON, Hilal SAFAK pouvoir à Michèle LE BAIL.
Absent(s) :
Stéphane LOHÉZIC, Isabelle GRÉGORI.
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Madame Lisenn LE CLOIREC désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
03/04/2024 Secretariat de la DGS N° 2024.03.001
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2024
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15, Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 29 février, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Jacques KERZERHO.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr