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Compte-Rendu - CR Succinct CM 29 04 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune d'Eysines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Succinct CM 29 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
VILLE
D'EYSINES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2026
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2026
KKKKARKAAX
PRÉSENTS
:
Madame
Christine
BOST,
Maire.
PRÉSENTS
: M.
OLIVIER
Julien
—
Mme
JUSOT
Véronique
—
M.
MESPLÈDE
Jean-Luc
—
Mme
PUYOOU
Laurence
—
M.
CABRAFIGA
Richard
—
Mme
SEGUINAU
Christine
—-
M.
TASTET
Olivier
—-
Mme
MC
NAB
Anne-Gaëlle
—- M.
MARQUETTE
Pierre,
Adjoints.
M.
BARRETEAU
Nicolas
-
Mme
BETÉS
Amandine
—
Mme
BOUDINEAU
Isabelle
—
M.
CHAFNI
Rayan
—
Mme
CHAZEAU
Valérie
—
Mme
COULON
Joëlle
-
M.
DERUMAUX
Arnaud
—
Mme
DUPRAT
Sophie
—
Mme
FAUBET-TEURLAY
Florence
—
Mme
GEFFRIN
Caroline
—
M.
GERMAIN
Ludovic
—
M.
GILBERT
Alain
—-
Mme
GUIJARRO
Nancy
-
Mme
MARGUERITTE
Nathalie
—
M.
ORDONNAUD
Dominique
—
M.
PETITDEMANGE
Pascal
-
Mme
POMMEREUL
Mathilde
—
M.
PRÉBONNEAU
Éric
—
Mme
ROY
Laurence
—-
Mme
THIBAULT
Karine
—
M.
TOURNERIE
Serge
—
M.
TOURRET
Alexandre,
Conseillers
municipaux.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR :
M.
AÏT-OUMEGHAR
Noam,
conseiller
municipal
donne
pouvoir
à Mme
JUSOT
Véronique
Adjointe.
Mme
LASTENNET
Floriane,
conseillère
municipale
donne
pouvoir
à M.
OLIVIER
Julien,
1° Adjoint.
ABSENT
:
M.
NIVET
Pierre-Henri,
Conseiller
municipal.
Secrétaire
de séance
: Madame
Véronique
JUSOT,
Adjointe. AFFAIRES
DECISIONS
Nomination
du
Secrétaire
de
séance
Madame
Véronique
JUSOT.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
mars
2026.
Voté
à la majorité.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
31
mars
2026.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
Communications
de
Madame
le Maire.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
le
Maire
informe
des
décisions
qu'elle
a
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal,
depuis
la dernière
séance.
O1-
Elus
municipaux
-
Equipement | Voté
à l'unanimité
des
présents.
numérique
- Mise
en
place
d'un
dispositif
: Décision
- Autorisation.
02-
Commission
Communale
des
Impôts|Sont
désignés
membres
de
la
commission
Directs
-
Désignation
des
membres
pommunale
ge
impôts directs:
se
te:
Dénic,;
itulaires :
uppléants
:
proposés : Décision.
- Didier TRAN-MANH-SUNG | - Véronique AUDRY - Honoré ADANDÉ
- Michel GOMINET
- Lakdar BELGACEM
- Joseph LARRAMENDY
- Pierre CHATEIGNER
- Eric LACOSTE
- Daniel
DOUGADOS
- Florence
CAÇAO
- Philippe LABIDOIRE
- Danielle COGNIE
- Philippe
RICOU
- Bernard
NÉEL
- Fanny
PARRA
- Liliane
PALLAS
- Jean-Baptiste
MAÏTIA
- Claude
ARDOUIN
- Catherine PIET-BURGUËS |
- Georges RAYNAUD
- Nanette
PEYRI
- Denis
CALIOT
- Morgane BLAIRE
- Annie AMBIES
|
- Abilio
GARCIA
- Jean-Pierre
LAMAGNERE
03-
Finances
-
Nomenclature
M57
-|Voté
à l'unanimité
des
présents.
Règlement
budgétaire
et
financier
-
Mandature
2026-2032
: Adoption.
04-
Finances
-
Exercice
2025
-
Compte
|Voté
à l'unanimité
des
présents.
Financier
Unique
-
Détermination
du
résultat
: Décision.
05-
Finances
- Exercice
2026
- Affectation
du | Voté
à l'unanimité
des
présents.
résultat
2025
: Décision.
06-
Finances
- Année
2026
-
Impôts
directs | Voté
à
la majorité.
locaux
-
Taux
d'imposition
: Décision
-
Autorisation.
07-
Finances
-
Exercice
2026
-
Budget
|Voté
chapitre
par
chapitre
à la majorité.
primitif
: Adoption.
08-
Finances
-
Exercice
2026
-
Fongibilité | Voté
à l'unanimité
des
présents.
des
crédits
: Autorisation.
09-
Commande
publique
-
Marché | Voté
à
l'unanimité
des
présents.
d'infogérance
du
système
d'information
-
Convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
Autorisation
de
signature.
10-
RH
Personnel
-
Tableau
des
effectifs | Voté
à l'unanimité
des
présents.
permanents
et
non
permanents
-
Modifications
: Décision
- Autorisation. 11-
RH
Personnel
-
Régime
indemnitaire
-
R.LES.E.E.P
- Indemnités
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertises
(IFSE)
part
sujétions
:
Modification
-
Décision
-
Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
12-
RH
Personnel
—
Prestations
d'action
sociale
: Décision.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
13-
RH
Personnel
- Dialogue
social
- Comité
social
territorial
commun
entre
la
commune
et
ses
établissements
publics
rattachés
-
Formation
spécialisée
en
matière
de
santé
de
sécurité
et
des
conditions
de travail
- Création
: Décision.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
14-
RH
Personnel
- Dialogue
social
- Comité
social
territorial
commun
—
Composition-
Modalités
de fonctionnement
: Décision.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
15-
Solidarité
-
Maison
des
générations
-
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
-
Modification
:
Décision
-
Autorisation.
Voté
à la majorité.
16-
Sport
-
Gymnase
Cosec
-
Réhabilitation
charpente
et couverture
- Approbation
du
projet
-
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
:
Décision
-
Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
17-
Sport
-
Rénovation
des
vestiaires
du
Pinsan
- Dépôt
du
Permis
de
Démolir
et
du
Permis
de
Construire
: Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
18
-
Sport
-
Rénovation
des
vestiaires
du
Pinsan
- Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
-
Modification
Décision
- Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
19-
Sport
-
Création
d'une
salle
de
sports
quartier
Carès
Cantinolle
-
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
-
Modification
: Décision
- Autorisation.
Voté
à la majorité.
20-
Patrimoine
-
Terrain
de
base-ball
-
Acquisition
à
titre
gratuit
de
la
parcelle
AW
n°245
auprès
de
Bordeaux
Métropole
: Décision
- Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
21-
Patrimoine
- Acquisitions
et cessions
des
immobilisations
-
Année
2025
Communication.
Communication
ne
donnant
pas
lieu à vote.
22-
Développement
durable
- Contrat
de
Co-
Développement
6ème
génération
2024-
2027
avec
Bordeaux
Métropole
- Avenant
n°02
: Approbation.
Voté
à la majorité.
23-
Education
-
Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement
/
Restauration
scolaire
/
Transport
scolaire
/
Accueils
périscolaires
- Règlement
intérieur
- Mise
à jour
: Décision
- Autorisation.
Voté
à l'unanimité
des
présents.
24
Culture
-
Délégation
de
service
public
-
Lancement
de
la
procédure
de
passation
de
la délégation
du
cinéma
Jean
Renoir :
Décision.
Voté
à l'unanimité
des
présents. 26-
Environnement
- Aéroport
de
Bordeaux- | Voté
à l'unanimité
des
présents.
Mérignac
-
Consultation
sur
le
projet
d'arrêté
portant
restriction
d'exploitation
des
vols
de
nuit
: Avis.
Questions
orales.
Séance
levée
à 20
h 30
Le
Maire,