Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance du 25 janvier?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a7
Séance - seance du 20 janvier?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a7
Séance - seance du 09 decembre?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a
Séance - seance du 16 decembre?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a
Compte-Rendu - Image160125175540?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b
Séance - seance du 10 septembre?t=c1900b41 0771 485f a79c 2
Séance - seance du 1er juin?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778
Conseil Municipal - doc139?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b1ccfd4
Séance - seance du 25 mai?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b1
Séance - seance du 29 juin?t=c1900b41 0771 485f a79c 2a778b
Séance - seance du 19
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 04h46 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Séance - seance du 19)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Commune
de
BLAMONT
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance
du
19
janvier
2021
Présents:
MEURANT
Thierry,
Maire,
VAILLANT
Danielle,
FORINI
Evelyne,
NITTING
Samuel,
adjoints
au
Maire,
TIHA
Pascal,
MAYEUR
Maurice,
FOMBARON
Antoine,
MICHEL
Patricia,
DIMEY
Guillaume,
GRASSIEN
Philippe,
GAOUDA
Madjid
conseillers
municipaux.
Absents:
HALVICK
Sylvia,
GROSJEAN
Emmanuelle,
LEBRUN
Angélique
Absents
ayant
donné
procuration
: OZBEK
Selda
à
TIHA
Pascal
Secrétaire
de
séance
: VAILLANT
Danielle
-
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
14décembre2020
Aucune
remarque
n étant
formulée,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
14
décembre
2020
est
approuvé
à l’unanimité.
1.
Exhumations
cimetière
Le
Maire expose
qu’il
y a
environl9s
concessions
à reprendre
d’ici
2023,
car
elles
sont,
soit
expirées
et les
concessionnaires
n’ont
pas
souhaité
le
renouvellement
(ou
ne
se
sont
pas
manifestés),
soit
en
état
d’abandon
(existantes
depuis
plus
de
30
ans
sans
avoir
fait
l’objet
d’inhumation
depuis
plus
de
10
ans). Les
concessions
abandonnées
ont
été
constatées
par
procès-verbaux
en
date
du
10octobre2005,
du 04
mars 2020
et
du
04
août
2020.
9 concessions
abandonnées
ont
déjà
été
exhumées
en
2020.
De plus,
durant
les
cinq
prochaines
années,
5 concessions
arriveront
à expiration
et
donneront
peut-
être
lieu
à reprise.
Le
conseil municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
décide:
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
les
devis correspondants
à l’exhumation
d’environ
200
concessions
au
cimetière
communal,
à partir
de
2020
et ce
sur
plusieurs
années.
2.
Pêche
Suite
au
non-renouvellement
des
conventions
établies précédemment
pour
la
pêche
sur
les
étangs
communaux
de
Blâmont,
et
pour
la
gestion
de
la
station
dite
« aquacole
»,
la
commune
décide
d’assurer
directement
la
gestion
de
l’étang,
de
ses
droits
de
pêche,
et de
la
station
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents:
-
Décide
d’assurer
la
gestion
de
la
pêche
en
régie
municipale; Le
Maire
présente
un
règlement
de
pêche
et
les
tarifs
proposés.
Il ajoute
qu’un
site
internet
a été
mis
en
place
en
3 langues
différentes
(français,
allemand
et
anglais),
afin
d’inclure
la
pêche dans
un
ensemble
de
services
de
loisirs
«
Bon
Accueil
».
Sur
ce
site
dédié
se
retrouveront
toutes
les
informations
utiles
à
la
pêche.
Les
cartes
de
pèche
communales
se
vendront
en
mairie
aux
horaires
d’ouverture,
au
chalet
de
pêche,
au
camping,
ou
encore
au
Tabac
Presse
TIHA.
Un
éventuel
tarif
préférentiel
proposé
aux
vacanciers
du
camping donnera
lieu
à un
débat
ultérieur.
La
carte
annuelle
sera
valable
du
~
janvier
au
31
décembre.
Les
tarifs
des
cartes
de
pêche,
sont
les
suivants:
Carte
annuelle
Habitant
la
commune
de
-
Extérieur
Blamont
Plusdel6ans
40€
60€
Del2àlGans
20€
30€
Moinsdel2ans
10€
15€
Carte
journalière
5€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents
Valide
le
règlement
de
la
pêche;
-
Valide
les
tarifs,
3.
Tracteur:
Accessoires
M
NITTING
présente
divers devis
pour
une
saleuse
adaptée
au
tracteur:
Marque
I Modèle
Prix
HT
Prix
TTC
let
devis
KUHN
3800€
4560€
2
me
devis
BOBBAL
4500€
5400€
3
tm0devis
ACOMETIS
11500€
16286,40€
Il expose
les
différentes
options de
chacune
(largeur,
électronique,
etc).
Pour
cet
équipement,
qui
s’avère
relativement
simple
et
d’usage
peu
fréquent,
il propose
d’opter
pour
le
premier
devis,
de
marque
KUHN d’un
montant
de
3800€
HT
soit
4560€
TTC. M.
NITTING
présente
divers
devis
pour
une
épareuse adaptée
au
tracteur:
Marque
I Modèle
Prix
HT
Prix
TTC
I
devis
GYRAX
9300€
11160€
2
devis
ROUSSEAU
18500€
22200€
3ème
devis
NOREMAT
21900€
26280€
Il expose
les
différentes
options
de
chacune.
Pour
des
raisons
techniques,
il propose
d’acquérir
l’épareuse
de
marque NOREMAT
d’un
montant
de
21900€
HT,
soit
26280€
TTC.
Cette
épareuse
possède
une
largeur
de
coupe
jusqu’à
4.5 mètres,
et
on
peut
y adapter
d’autres
équipements.
Par
ailleurs,
le
vendeur
(et
fabricant)
à son
siège social
basé
à
Ludres,
ce
qui
permet
un
meilleur
service
client
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents:
Autorise
le
Maire
à passer
commande
de
la
saleuse
KUHN
pour
un
montant
maximum
de4560€TTC; Autorise
le
Maire
à passer commande
d’une
épareuse
NOREMAT
pour
un
montant
de
26280€
TTC.
4.
Indemnité
de
régie
-
Revalorisation
de
l’IFSE
Le
Maire rappelle
les
principes
de
fonctionnement
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel),
et
propose qu’une
indemnité
de
régie
«
IFSE
» (indemnités
de
fonctions;
de
sujétions
et
d’expertise)
soit
mise
en
place,
puisqu’elle
est
à nouveau
possible
dans
ce
nouveau
régime,
alors que
les
anciennes
indemnités
de
110€
des
différents
régisseurs
en
avaient
été
initialement
exclues.
Cette
nouvelle
indemnité
de
régie
peut
désormais
s’appliquer
depuis
la
mise
en
place
du
RIFSEEP,
c’est-à-dire
depuis
la
délibération
n
2020-05
du
20janvier
2020.
Le
Maire
propose
donc
de
faire
une
régularisation
à partir
de
cette
date,
les
régisseurs
agents
communaux
n’ayant
pu
en
bénéficier
en
2020. Cette
indemnité
est
d’un
montant
de
9,17€
par
mois
soit 110.04
€ à
l’année.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
décide:
Décide
l’instauration d’une
part
supplémentaire
« IFSE
régie
» dans
le
cadre
du
RIFSEEP
à compter
du
01janvier
2020;
Décide
la
validation
des
critères
et
montants
tels
que
définis
ci-dessus;
Dit
que
les
crédits
correspondants sont
inscrits
au
budget, Informations
et
questions
diverses
•
Le
Maire
rappelle
que
la
parcelle
AH21O,
située
au
Petit Breuil
avec
une
surface
de
2190
m2,
se
trouve
en
zone
urbanisée
(zone
UB
du
PLU)
et
reste
la
dernière
parcelle
non
bâtie
du
lotissement. Toujours
propriété
communale,
il serait
sans
doute
souhaitable
de
la
proposer
â la
vente.
Selon
les
plans
de
la
station
d’épuration,
des
canalisations
ne
passent
pas
en
travers
du
sous-sol
du
terrain,
mais
longent
cependant
la
parcelle voisine
(AH209).
Pour
éviter
l’établissement
d’une
servitude
du
futur
acquéreur
au
profit
de
la
commune,
il
serait
sans
doute
préférable
de
recadastrer
une
bande
de
5 mètres
de
large
entre
les
parcelles
AH21
O et
AH209,
qui
resterait
propriété
communale.
La
parcelle
AH21
Oserait
alors
amputée
d’environ
200m2,
soit
un
résiduel
proposé
à
la
vente
d’environ
2000
m2.
Ce
cadastrage
ne
se
ferait
évidemment
que
si un
éventuel
acquéreur
se
manifestait.
Le
Conseil Municipal
décide
de
proposer
la
parcelle
â la
vente
et
se
prononce pour
un
prix
de
vente
à 20€
le
m2,
soit environ
40
000€.
Le
Maire explique,
qu’avec
le
nouveau
carrefour
au
croisement capucins/château/place
de
Gaulle,
il est
nécessaire
de
revoir
la
signalétique.
Mais
de
nombreux
endroits
de
la
ville
sont
concernés,
et
il serait
bon
d’envisager
une
étude
globale
de
la
signalétique
sur
l’ensemble
de
la
commune
Le
Maire
demande
au
Conseil Municipal,
qui
serait
éventuellement
intéressé
pour constituer
une
commission
chargée
de
cette
étude
globale d’implantation,
suppression, modification
et
harmonisation
des
panneaux
sur
la
commune.
Les
conseillers municipaux
suivants
se
proposent:
Sylvia
HALVICK,
Antoine
FOMBARON
et
Guillaume
DIMEY.
M.
Samuel
NITTING,
encadrera
cette
commission.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h20.
Le
Maire,
T.
MEURANT